Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
3 Q 6 367 - 424 - Actes sous seing privé : enregistrement. 1er ventôse an VII-1942
Contenu :

Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a ... Ouvrir le détail

Sujet : enregistrement
Lieu :
Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement