Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
    • Instruments de recherche.
      • Baux : tables alphabétiques.

3 Q 5 178 - Baux de toutes natures des biens appartenant aux laïcs. 1769-an III

Contenu :

Le registre renseigne sur : les noms des bailleurs et des preneurs, biens affermés, dates des baux et des contrôles des baux, notaires, prix et durées des baux.

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement