Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Règlement général pour la police des eaux.

7 S 1 155 - Projet du règlement du 8 juillet 1852. 1844-1859

Contenu :

A noter : 1 dossier, numéroté de 1 à 21, couvrant les années 1844 à 1859 (1861) ; 1 affiche ouvrant l'enquête (1849) ; 1 brochure du règlement des eaux (1854).

Conditions d'accès :

L'affiche est cotée en 7 S 1 155 (1) [1849].

Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : affiche, brochure
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture