Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Montmorency (1755-1969)
3 Q 8 1508 - 1555 - Actes transmis : bordereaux de renvois. 1923-1940
Contenu :
Actes civils publics et actes sous seing privé venant de divers bureaux d'enregistrement de la Seine-et-Oise ou d'autres départements.
Mode de classement :
Classement par ordre chronologique
Notes : 
Il s'agit des renvois d'actes par différents bureaux d'enregistrement (y compris hors département) vers le bureau d'enregistrement de Montmorency. Ces actes sont rassemblés en liasses,...
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Sujet : enregistrement
Lieu :
Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ...
Type de document : acte sous seing privé, acte civil public
