Notice descriptive

106 H 1 à 6, 107 H 1, 111 H 1, 112 H 1, 114 H 1, 115 H 1, 117 H 1, 118 H 1, 120 H 1, 122 H 1, 128 H 1 - Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département. 1164-1791

  • Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département.
  • Nom du producteur

    Producteurs publics multiples
  • Présentation du producteur

    Les documents isolés conservés dans cet ensemble sont très probablement des pièces transmises à la Révolution à l'administration du Département de Seine-et-Oise par celle d'autres départements afin de gérer les biens saisis sur les institutions religieuses ; elles peuvent aussi avoir été remises par les détenteurs des biens à cette époque. 

  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1987. Les cotes originelles ont été conservées à l'exception de deux qui pour des raisons de description ont été scindées : 106 H 1 est devenu 106 H 1, 3 à 5 ; 106 H2 est devenu 106H 2 et 6. Un dossier dévolu, mais dont la description avait été oublié dans l'instrument de recherche sommaire imprimé en 1944, a été rajouté en fin sous la cote 128 H 1.

  • Contenu

    Les documents relèvent essentiellement de la gestion foncière. On y trouve deux terriers dont le plus important est celui de la seigneurie du Plessis-Gassot.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Bibliographie

    LEMOINE, Henri, La série H aux Archives départementales de Seine-et-Oise, Corbeil : imprimerie Creté, 1941 et 1942 (2 fascicules).