Notice descriptive

  • Bassin du Croult, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1755-1971)
    • Le Petit Rosne et ses affluents.
      • Curages.
        • Taxes. - Paiement, non-paiement, réclamations et remboursement.
          • Affaires par communes.

7 S 1 440 - Domont. - Ru de Vaux (1933-1938). Ru de Poncelle (1939). 1933-1939

Sujet : cours d'eau / police des eaux / aménagement des eaux / finances locales / fiscalité / commune
Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Vaux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Poncelle (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Croult (France ; cours d'eau) / Rosne, Petit (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture