Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Instruments de recherche.

3 Q 9 1152 à 1199, 1801 à 1816 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1866-1969

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

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Mode de classement :

Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et les dates extrêmes.

Notes :

Répertoire créé en 1866 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : répertoire
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement