Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Instruments de recherche.
      • Mutations de propriété immobilière.

3 Q 9 1125 à 1150 - Acquéreurs et nouveaux possesseurs : tables alphabétiques. 1783-1855

Contenu :

Les registres renseignent sur : le nom, le prénom, la profession et la domiciliation de l'acquéreur ainsi que les dates de l'acte ou du décès et de l'enregistrement. Les premiers volumes dépourvus...

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Notes :

Voir pour la période 1774 à 1783 la cote C 3389 (contrôle des actes).

Sujet : enregistrement / immobilier
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement