Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.

3 Q 9 1885 à 2009 - Actes transmis : bordereaux de renvois. 1942, 1944, 1953-1963

Contenu :

Il s'agit de renvois d'actes par différents bureaux d'enregistrement (y compris hors du département) vers le bureau d'enregistrement de Pontoise. Ces actes ne sont pas classés strictement par...

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Mode de classement :

Classement chronologique

Importance matérielle : 125 liasses
Sujet : enregistrement
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement