Notice descriptive

  • Beaumont-sur-Oise, puis Pontoise est, enregistrement des bordereaux des actes déposés (1951-1997)

2063 W 1 à 34 - Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise. 1951-1970

Contenu :

Le ressort du bureau couvre les communes de Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Frouville, Hédouville, Hérouville, Labbeville, L’Isle-Adam, Livilliers,...

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Mode de classement :

Classement par ordre chronologique

Sujet : enregistrement
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-Oise. Direction de l'Enregistrement