Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de successions : enregistrement.

3 Q 3 57 à 71, 299 à 388, 746 W 77 à 98, 201 à 228, 965 W 47 à 53, 177 à 180, 1885 W 132 à 139 - Successions principales. 1810-1846, 1849-1852, 1867-1868, 1872-1873, 1875-1920, 1922-1969

Contenu :

Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

Mode de classement :

Classement chronologique par date de déclaration

Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement