Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.

746 W 11 à 44, 160 à 196, 965 W 69 à 104 - Actes déposés. 1951-1967

Contenu :

A partir de 1951, l'aspect matériel change : à la place du registre traditionnel, chaque acte est consigné à la machine à écrire dans un formulaire pré-imprimé puis intégré dans un classeur ; la...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement