Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.

3 Q 3 1 à 42, 98 à 246, 434, 746 W 1 à 10, 133 à 159 - Résumé des actes. 1815-1952

Contenu :

Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières…). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties, le...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement