Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Déclarations de successions : enregistrement.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 2 640 à 647 - Successions extérieures. 1901-1921
Contenu :
Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.
Mode de classement :
Classement chronologique
Importance matérielle : 8 classeurs
Notes :
Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.
Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement