Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de successions : enregistrement.

3 Q 2 138, 171 à 216, 223 à 227, 464 à 639, 921 à 998, 1185 - Successions principales. an II-1970

Contenu :

Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

Mode de classement :

Classement chronologique

Importance matérielle : 104 registres, 203 classeurs
Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets ... Ouvrir le détail

Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement