Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.

3 Q 2 811 à 916 - Actes déposés. 1951-1970

Contenu :

A partir de 1951, l'aspect matériel change : à la place du registre traditionnel, chaque acte est consigné à la machine à écrire dans un formulaire pré-imprimé puis intégré dans un classeur. ... Ouvrir le détail

Mode de classement :

Classement chronologique

Importance matérielle : 106 classeurs
Notes :

Les mutations de fonds de commerce ou de clientèle des années 1950-1955 ont fait l'objet d'un classement à part (voir 3 Q 2 917 à 920). A partir du 30 mai 1970, le bureau de Beaumont disparaît ... Ouvrir le détail

Sujet : enregistrement
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement