Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.

3 Q 2 1 à 118, 127 à 136, 282 à 430, 783 à 806, 1127 à 1170, 1182 à 1184 - Résumés des actes an VII-1841, 1843-1951

Contenu :

Transcription d'actes passés devant notaire. Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties, le nom et lieu de résidence du notaire, les dates de l'acte et de son ... Ouvrir le détail

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets ... Ouvrir le détail

Sujet : enregistrement
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement