Notice descriptive

  • Bureau d’enregistrement de Pontoise est, enregistrement des actes (1977-1984)
    • Mutation par décès.
      • Fiches de décès.

2452 W 34 à 40 - Année 1982. 1982

Mode de classement :

Classement par ordre alphabétique du patronyme du défunt

Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
Type de document : table de décès
Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)