Notice descriptive

  • Bureau d’enregistrement de Pontoise est, enregistrement des actes (1977-1984)
    • Mutation par décès.

2452 W 1 à 52 - Fiches de décès. 1977-1984

Contenu :

Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, patronyme du défunt, prénoms, profession, date et lieu de naissance, domicile, date et lieu de décès, nombre...

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Mode de classement :

Classement par ordre chronologique

Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
Type de document : table de décès
Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)