Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Sommiers.

3 Q 11 658 à 661 - Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles. 1922-1953

Contenu :

Les registres renseignent sur : nom, prénom et domicile du locataire ; la nature et la situation du bien loué ; la nature (bail, arrêté,…). et la date de l'acte, son prix, le montant des échéances.

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Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

Sujet : loyer immobilier / enregistrement
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : sommier
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement