Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
    • Instruments de recherche.

3 Q 4 296 à 351, 539 à 546 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1870-1969

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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Mode de classement :

Classement par ordre numérique des numéros de volume. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de début et, arbitrairement, la date de...

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Notes :

Répertoire créé nationalement en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte... ... Ouvrir le détail
Type de document : répertoire, table
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement