Notice descriptive

  • Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
    • Aubette de Magny et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny.

7 S 1 332 - Personnel et fonctionnement. - Nomination d'un garde-rivière (1871). Nomination et traitement des receveurs (1882-1887, 1902-1913, 1928-1939). Fixation des dates de curage, renouvellement des membres, approbation des budgets et comptes (1902-1939). 1871-1939

Notes :

Les cahiers des budgets et des comptes de gestion des exercices 1887-1940 sont cotés en 7 S 1 334-337

Sujet : aménagement des eaux / comptabilité publique / personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture