Notice descriptive

  • Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
    • Aubette de Magny et ses affluents.
      • Gestion générale du bassin.

7 S 1 294 - Règlement. - Demandes formulées par les riverains et publication. 1848-1864

Contenu :

A noter : 1 affiche du projet de règlement relatif aux affluents de l'Epte comportant 3 exemplaires avec mentions manuscrites relatives aux communes de Magny-en-Vexin, Ormerville et Genainville...

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Importance matérielle : 8 pièces
Conditions d'accès :

Pour des raisons matérielles le projet du règlement est coté en 7 S 1 294(1) et (2) [novembre 1862] et le règlement en 7 S 1 294(3) et (4) [disponible en ligne].

Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Type de document : affiche
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture