Notice descriptive

  • Epte et ses affluents, contrôle technique des Ponts et Chaussées (an XI-1949)
    • Aubette de Magny et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny.

7 S 2 237 - Comptes de gestion. - Recettes et dépenses. 30 août 1881-5 juin 1945

Contenu :

Dossier concernant les budgets, taxes de curage, taxes usinières, demandes de dégrèvement des taxes.

Sujet : aménagement des eaux / taxe foncière / finances locales / comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées / Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées