Notice descriptive

  • Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
    • Elections des 13 et 20 mars 1977.
      • Suivi des conseils municipaux. - Installation du conseil municipal, élections et démissions des maires et adjoints : tableaux de la composition du conseil municipal et mises à jour durant le mandat, procès-verbaux d'élections des maires et adjoints, notices individuelles, rapports et notes du préfet, fiche politique des communes de 1971, correspondance.

611 W 10 - Sannois à Valmondois. 1971-1983

Contenu :

Le dossier de la commune de Seugy est manquant.

Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture