Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement.
- Actes sous seing privé.
- Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 11 233 - 1er septembre 1933-17 avril 1937 (volume n° 1). 1er septembre 1933-17 avril 1937
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement