Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Ventes et baux : actes déposés.
          • Mutation de fonds de commerce ou de clientèle : actes déposés.

3 Q 2 919 - 2 janvier 1953-17 décembre 1954 (volume 135). 2 janvier 1953-17 décembre 1954

Importance matérielle : 1 classeur
Sujet : enregistrement / commerce / fonds de commerce
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé, bail, contrat de vente
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement