Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Ventes et baux : actes déposés.

3 Q 2 1027 - Septembre-décembre 1931. Septembre-décembre 1931

Contenu :

A noter : 1 plan d'une carrière souterraine à Méry-sur-Oise (12 octobre 1931).

Importance matérielle : 1 liasse
Sujet : carrière / enregistrement / commerce / fonds de commerce
Lieu :
Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : plan, acte sous seing privé, bail, contrat de vente
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement