Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé.
- Ventes et baux : actes déposés.
- Actes sous seing privé.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 2 1027 - Septembre-décembre 1931. Septembre-décembre 1931
Contenu :
A noter : 1 plan d'une carrière souterraine à Méry-sur-Oise (12 octobre 1931).
Importance matérielle : 1 liasse
Sujet : carrière / enregistrement / commerce / fonds de commerce
Lieu :
Type de document : plan, acte sous seing privé, bail, contrat de vente
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement