Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes civils publics.
        • Résumé des actes.

3 Q 3 1 - 3 janvier 1815-16 janvier 1817 (volume n° 1). 3 janvier 1815-16 janvier 1817

Contenu :

Ce volume comportent aussi quelques actes sous seing privé.

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé, acte civil public
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement