Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Actes sous seing privé, baux d’immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droit à un bail ou à une promesse de bail : résumés des actes.

3 Q 2 659 - 4 décembre 1894-4 juin 1896 (volume n° 15). 4 décembre 1894-4 juin 1896

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / baux commerciaux
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement