Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Actes sous seing privé : résumés des actes.

3 Q 2 151 - 21 juin 1847-4 novembre 1848 (volume n° 17). 21 juin 1847-4 novembre 1848

Contenu :

Lacune : 17 mars 1846-20 juin 1847.

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement