Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé.
- Actes sous seing privé : résumés des actes.
- Actes sous seing privé.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 2 148 - 4 décembre 1841-20 juin 1843 (volume n° 13). 4 décembre 1841-20 juin 1843
Contenu :
Lacune : 2 avril 1839-3 décembre 1841.
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement