Notice descriptive

  • Rivière d'Oise canalisée, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (an VIII-1960)
    • Régime du cours d'eau. Travaux neufs et d'entretien.
      • Ecluses et barrages.
        • Asnières-sur-Oise, Royaumont.

3 S 1 24 à 25 - Travaux de construction : dossiers techniques. 1828-1850

Notes :

Les dossiers ont été transmis au Conseil d'Etat en février 1845. L'ensemble a été ensuite reclassé par les Archives départementales de Seine-et-Oise.

Sujet : cours d'eau / police des eaux / voie navigable / construction / ouvrage d'art / barrage hydraulique
Lieu : Oise (France ; cours d'eau) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Thève (France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture