Notice descriptive
E-SUP 779, 781, 783, 785, 789-190, 795, 797, 802, 806, 808, 810, 815-817, 821, 825, 834, 839, 841-842, 844, 846-847, 850, 854, 866 - Villes et communes sous l'Ancien Régime : documents isolés. 1260-1789
- Villes et communes sous l'Ancien Régime : documents isolés.
| Auteurs : Département de Seine-et-Oise. Inventaire sommaire des archives départemnetales antérieures à 1790. Supplément à la série E. Encodage par Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives...  | Cotes extrêmes : E-SUP 779, 781, 783, 785, 789-190, 795, 797, 802, 806, 808, 810, 815-817, 821, 825, 834, 839, 841-842, 844, 846-847, 850, 854, 866 |
| Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique | Dates extrêmes : 1260-1789 |
| Date de publication : 2024 | Importance matérielle : 0,32 ml (27 articles) |
Nom du producteur
Producteur(s) inconnu(s)Modalités d'entrée
Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise les 8 juillet et 20 août 1987. Les cotes d'origine ont été conservées.
Contenu
Cet ensemble réunit des documents en provenance ou relatifs à des villes et communes sous l'Ancien Régime, entrés aux Archives départementales de Seine-et-Oise par don ou achat, ou bien provenant d'institutions d'Ancien Régime et qu'on n'a pu classer ailleurs.
Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
