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Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Ermont Plaine de France : plans-minutes de conservation (édités de 1983 à 2001). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2657 W 434 à 449 - Saint-Brice-sous-Forêt. 1958-1987
    Importance matérielle : 16 plans
    Sujet : cadastre
    Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan cadastral
    Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 434 - Tableau d'assemblage. 1958-1983
      1 vue  - Tableau d\'assemblage. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Révisé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 435 - Section A, feuille 1. 1958-1983
      1 vue  - Section A, feuille 1. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, révisé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 436 - Section A, feuille 2. 1958-1983
      1 vue  - Section A, feuille 2. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, mise à jour pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 437 - Section B. 1958-1983
      1 vue  - Section B. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, mise à jour pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 438 - Section C. 1958-1983
      1 vue  - Section C. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, mise à jour pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 439 - Section D. 1958-1987
      1 vue  - Section D. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, révisé pour 1958, édition à jour pour 1987.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 440 - Section F, feuille 1. 1958-1983
      1 vue  - Section F, feuille 1. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, mise à jour pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 441 - Section F, feuille 2. 1958-1983
      1 vue  - Section F, feuille 2. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé en 1827, mise à jour pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 442 - Section AB. 1958-1983
      1 vue  - Section AB. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 443 - Section AC. 1958-1983
      1 vue  - Section AC. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 444 - Section AD. 1958-1983
      1 vue  - Section AD. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 445 - Section AE. 1958-1983
      1 vue  - Section AE. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 446 - Section AH. 1958-1983
      1 vue  - Section AH. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 447 - Section AI. 1958-1983
      1 vue  - Section AI. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1958, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 448 - Section AM. 1983
      1 vue  - Section AM. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 449 - Section AN. 1979-1983
      1 vue  - Section AN. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1979, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)