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Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Ermont Plaine de France : plans-minutes de conservation (édités de 1983 à 2001). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2657 W 264 à 269 - Jagny-sous-Bois. 1934-1985
    Importance matérielle : 6 plans
    Sujet : cadastre
    Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan cadastral
    Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 264 - Tableau d'assemblage. 1934
      1 vue  - Tableau d\'assemblage. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Révisé pour 1934.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 265 - Section B, Village. 1934
      1 vue  - Section B, Village. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Révisé pour 1934.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 266 - Section ZA. 1960-1983
      1 vue  - Section ZA. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Remembré pour 1960, édition à jour pour 1983 ; remembrement simplifié.

      Importance matérielle : 1 plan
      Notes :

      Autre exemplaire, papier, en 2668 W.

      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 267 - Section ZB. 1960-1983
      1 vue  - Section ZB. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Remembré pour 1960, édition à jour pour 1983 ; plan de remembrement substitué au plan cadastral.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 268 - Section ZC. 1960-1983
      1 vue  - Section ZC. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Remembré pour 1960, édition à jour pour 1983 ; plan de remembrement substitué au plan cadastral.

      Importance matérielle : 1 plan
      Notes :

      Autre exemplaire, papier, en 2668 W.

      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)

    • 2657 W 269 - Section ZD. 1960-1985
      1 vue  - Section ZD. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Remembré pour 1960, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Plaine de France)