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Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2644 W 10 à 27 - Gestion et suivi du personnel salarié. 1982-2011
    Notes :

    Dossiers de personnel et bulletins de paie pré-archivés en 282 WB. A la fin de la durée d'utilité administrative, les Archives départementales se réservent le droit d'un tri ou d'une élimination...

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    Sujet : personnel / association / personne handicapée / insertion sociale / transport
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

    • 2644 W 10 - Personnel : registre unique. 1982-2011
      Contenu :

      Renseigne sur : nom, prénom, adresse, numéro de sécurité sociale, nationalité, date de naissance, sexe, emploi, qualification professionnelle, dates d'entrée et de sortie, type du contrat.

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : registre
      Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

    • 2644 W 11 - Entrées et sorties du personnel : registre. 1982-2011
      Contenu :

      Renseigne sur : nom, prénom, noms des travailleurs employés à titre temporaire, nationalité, sexe, adresse, sécurité sociale, situation de famille, emploi, qualification professionnelle, date de...

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : registre
      Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

    • 2644 W 12 à 24 - Délégués du personnel. 1989-2011
      Sujet : délégué du personnel / association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

      • 2644 W 12 - Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux. 1989-2007
        Sujet : élection professionnelle / association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

      • 2644 W 13 à 23 - Relations avec l'administration : cahiers de comptes rendus de réunions. 1998-2011
        Contenu :

        Les cahiers de comptes rendus renseignent sur : date, demandes des délégués, réponses du dirigeant, signatures des délégués et du directeur/président de l'association.

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        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : compte rendu
        Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 13 - 22 octobre 1998-1er février 2000 22 octobre 1998-1 février 2000
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 14 - 23 avril 2000-28 novembre 2001 23 avril 2000-28 novembre 2001
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 15 - 24 janvier 2002-11 décembre 2003 24 janvier 2002-11 décembre 2003
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 16 - 15 janvier-3 novembre 2004 15 janvier-3 novembre 2004
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 17 - 10 décembre 2004-27 octobre 2005 10 décembre 2004-27 octobre 2005
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 18 - 29 novembre 2005-6 juin 2006 29 novembre 2005-6 juin 2006
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 19 - 7 juillet 2006-20 mars 2007 7 juillet 2006-20 mars 2007
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 20 - 24 avril 2007-1er avril 2008 24 avril 2007-1 avril 2008
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 21 - 6 mai-5 décembre 2008 6 mai-5 décembre 2008
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 22 - 10 mars 2009-4 mai 2010 10 mars 2009-4 mai 2010
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

        • 2644 W 23 - 7 juin 2010-10 mars 2011 7 juin 2010-10 mars 2011
          Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : compte rendu
          Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

      • 2644 W 24 - Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions. 2000, 2002-2010
        Contenu :

        Concerne les œuvres sociales à destination du personnel de l'association.

        Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / délégué du personnel
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : compte rendu
        Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

    • 2644 W 25 à 26 - Suivi par l'inspection du travail. 1982-2011
      Sujet : travail / association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

      • 2644 W 25 - Main d'œuvre étrangère : registre. 1982-2006
        Contenu :

        Renseigne sur : nom, prénom, date, lieu de naissance, nationalité, domicile, date d'entrée, métier exercé, lieu de l'emploi, date de sortie, autorité qui a délivré le document, type du document,...

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        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : travailleur étranger / association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / travail
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : registre
        Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

      • 2644 W 26 - Comptes rendus de visite. 2001-2011
        Sujet : association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel / travail
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : compte rendu
        Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)

    • 2644 W 27 - Réunions entre le président de l'association et les délégués syndicaux : comptes rendus (1997-2011), notes de service interne (2002-2005). 1997-2011
      Sujet : délégué du personnel / association / personne handicapée / insertion sociale / transport / personnel
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Association pour le déplacement et l'insertion des personnes handicapées (Val-d'Oise)