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Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 759 W 2, 329, 127 W 1 à 5 - Elections des 14 et 21 mars 1965. 1964-1967
    Importance matérielle : 0,26 m.l. (6 articles)
    Sujet : élection municipale
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 127 W 1 - Organisation du scrutin : instructions ministérielles et préfectorales. 1964-1965
      Contenu :

      Contient une affiche sur la révision générale des listes électorales (1964). Les instructions concernent les informations transmises aux communes, la révision des listes électorales, la commission...

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      Sujet : contentieux électoral / élection municipale
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 759 W 2, 127 W 3 - Candidatures. 1965
      Sujet : élection municipale
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 127 W 2, 759 W 329 - Propagande électorale. 1965
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de communes

      Sujet : campagne électorale / élection municipale
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 127 W 2 - Professions de foi, bulletins de vote. 1965
        Contenu :

        Contient les communes d'Argenteuil, de Beauchamp, de Bessancourt, de Bezons, de Cormeilles-en-Parisis, de Franconville, d'Herblay, de La-Frette-sur-Seine, du Plessis-Bouchard, de Margency, de...

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        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de communes

        Conditions d'accès :

        50 ans, vie privée/ jugement valeur

        Sujet : élection municipale / campagne électorale
        Lieu :
        Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Franconville... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bulletin de vote, profession de foi
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 759 W 329 - Blondé, André. - « Commune de Franconville. Elections municipales du 14 mars 1965. Liste de défense des intérêts communaux » : affiche. Mars 1965
        1 vue - Blondé, André. - « Commune de Franconville. Elections municipales du 14 mars 1965. Liste de défense des intérêts communaux » : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 60 cm x 80 cm
        Importance matérielle : 1 affiche, impression noire, papier couleur jaune
        Sujet : élection municipale / campagne électorale
        Lieu : Franconville (Val-d'Oise, France)
        Personne : Blondé, André (1907-....)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 127 W 4 - Résultats : statistiques, listes des maires et adjoints élus, listes des effectifs des conseils municipaux, tableaux des résultats par communes. 1965
      Conditions d'accès :

      75 ans, dossiers judiciaires

      Sujet : conseiller municipal / maire / conseil municipal / élection municipale
      Type de document : statistique, liste nominative
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 127 W 5 - Contentieux électoraux : décisions du tribunal administratif, notifications, correspondance. 1964-1967
      Contenu :

      Contient les procès verbaux d'élection des membres du conseil municipal pour les communes de Margency, Montmorency, Saint-Gratien et Villiers-Adam.

      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de communes

      Conditions d'accès :

      75 ans, dossiers judiciaires

      Sujet : contentieux électoral / élection municipale
      Lieu : Margency (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
      Type de document : procès-verbal d'élection, minute juridictionnelle
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture