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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Affluents non navigables de l'Oise, contrôle technique des services des Ponts et Chaussées.
  • Nom du producteur
    Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
  • Présentation du producteur

    Les Ponts et Chaussées

     Historique

    Héritiers des commissaires des Ponts et Chaussées de 1699, le corps des ingénieurs a pour mission, dès 1716, de créer et de développer, plus rationnellement que...

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  • Historique de la conservation

    Les dossiers produits par les services des Ponts et Chaussées de la Seine-et-Oise, ont été versés aux Archives départementales éponymes qui deviennent Archives départementales des Yvelines et de...

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  • Modalités d'entrée

    Le 14 décembre 2000, les dossiers sur les affluents de l’Oise ont été transférés aux Archives départementales du Val-d’Oise, dans le cadre de la procédure de dévolution. Ils ont d'abord été...

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  • Contenu

    Cadre de classement du fonds

    Les dossiers des affluents de l’Oise sont répartis d’amont en aval de l’Oise, en commençant par le bassin de la Thève et de l’Ysieux. Suivent ensuite les dossiers des...

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  • Accroissements

    Sous-série close.

  • Mode de classement

    De 2013 à 2016, ont été dissociés : les dossiers concernant les cours d’eau du bassin de l’Oise, de l’Epte, de l’Aubette de Magny et de la Seine. Dans la mesure du possible, les dossiers et les...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

    Service des Ponts et Chaussées. – Cours d’eau non navigables de la Seine-et-Oise, affaires générales (XIXe-XXe siècle) [Série S].

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Préfecture de la Seine-et-Oise. – Rivière d’Oise canalisée (an VIII-1960) [3 S 1 à 105].

    Préfecture de la Seine-et-Oise. – Affluents de l’Oise (1777-1951) [7...

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  • Bibliographie

    LAHOUSSE, Jean,  Le Ru du Roi, son histoire, ses histoires. Chambly : imprimerie Dretz et fils, 1994. [BIB 4 1340].

    LE ROY, Nicole ; COLLET, Didier, Mémoire de l’eau… La roue et la meule. Moulins...

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