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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 155 - 157 - Règlement général pour la police des eaux. 1844-1924
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 155 - Projet du règlement du 8 juillet 1852. 1844-1859
        Contenu :

        A noter : 1 dossier, numéroté de 1 à 21, couvrant les années 1844 à 1859 (1861) ; 1 affiche ouvrant l'enquête (1849) ; 1 brochure du règlement des eaux (1854).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : affiche, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 156 - 157 - Règlement du 16 juillet 1863. 1853-1924
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 156 - Projet et version définitive. 1853-1863
          Contenu :

          A noter : 1 affiche du nouveau projet de règlement (1859) et 1 affiche du décret (1863).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 157 - Application et modifications. 1864-1924
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 158 - Fixation des largeurs. - Ensemble de la rivière (1853-1854). Faux-Ru à Osny et à Pontoise (1857-1858). Canal de décharge du déversoir Notre-Dame à Pontoise (1857-1869). La Viosne à Boissy-lAillerie (1899). 1853-1899
      Contenu :

      A noter : 1 plan de la Viosne avec largeurs des ponts et passerelles (1853) ; 1 plan du canal de décharge (1857).

      Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 159 - 164 - Curage. 1803-1949
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 159 - 161 - Réclamations et travaux. 1803-1939
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 159 - 1803-1824 1803-1824
          Contenu :

          A noter : une affiche du maire de Pontoise (1803).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 160 - 1828-1896 1828-1896
          Contenu :

          A noter ; 1 affiche du maire de Pontoise (1857) ; 1 plan de la Viosne à Ableiges (1895).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 161 - 1900-1939 1900-1939
          Contenu :

          Avec les fixations de période de curage (1920-1939). A noter : un plan signalant des abreuvoir et lavoir communaux à Boissy-l'Aillerie (1926, copie d'un plan de 1906).

          Sujet : lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 162 - Marines. - Curage du ru des Aulnes et des ruisseaux Allain et de la Gargouille. 1861-1865, 1927-1948
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Aulnes (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Allain (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Gargouille (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Marines (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 163 - 164 - Taxes et frais de curage. 1803-1939
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 163 - 1803-1923 1803-1923
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / taxe foncière
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 164 - 1926-1939 1926-1939
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / taxe foncière
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 165 - Gestion générale - Apposition des repères sur les moulins et règlement des honoraires (an XII-an XIII). Délimitation des remous d'usines (1854). Fixation de la force motrice (1866). Installation des grils (1866-1870). 1803-1870
        Contenu :

        A noter : 2 profils du nivellement « Ru de Viosne depuis son entrée dans le terroir de Chars jusqu'à son confluent dans l'Oise » et « Ru de la Couleuvre, dérivé du ru de Viosne par la ... Ouvrir le détail

        Notes :

        Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

        Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 166 - 168 - Chars. an XII-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 166 - Moulin de Clochard. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1856-1868). Projet de l'agrandissement de l'usine des établissements Mélior (1928). an XII-1868
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la Viosne (1856) ; 1 plan de l'usine (1928).

          Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Clochard (Chars, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 167 - Moulin de Chars. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1861-1862). an XII-1862
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la Viosne (1861).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 168 - Moulin de Noisement. - Apposition de repère (an XII). Règlement et révision (1838-1857). Dégrèvement de taxes (1938). an XII-1938
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils de la Viosne (1838, 1854).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 169 - Brignancourt, moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1850-1852). Maintien d'activité (1863-1866). Location (1906). Enlèvement de la roue motrice et exonération fiscale (1924). an XII-1924
        Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 170 - Moussy, Moulin de Gouline. - Règlement (1876-1877). Suppression de la chute du moulin (1882). 1876-1882
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du moulin de Gouline (1877).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Gouline (Moussy, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 171 - Santeuil, moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1864). Remplacement de matériel et élargissement du canal d'arrivée (1920). an XII-1920
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du moulin de Santeuil (1864).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Santeuil (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 172 - 175 - Us. an XII-1930
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 172 - Moulin de Dampont. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1865). Suppression de la roue (1899). Reconstruction des ouvrages régulateurs (1903). Dégrèvement des taxes (1926). Contentieux sur l'utilisation d'une turbine (1926-1930). an XII-1930
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du Moulin de Dampont (1864).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Dampont (Us, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 173 - Vieux Moulin de Balincourt. - Apposition de repères (an XII). Règlement (1855-1869). an XII-1869
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin (1864).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 174 - Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1855-1857). an XII-1857
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin (1855).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 175 - Sucrerie. - Plaintes des riverains et des mairies contre la pollution occasionnée par l'évacuation des eaux résiduaires. 1892-1913
          Contenu :

          A noter : 2 plans des environs de la sucrerie d'Us (février 1897 et janvier 1913) ; « Etat des établissements, usines et maisons particulières ou communales déversant dans la Viosne leurs ... Ouvrir le détail

          Sujet : pollution des eaux / traitement des eaux usées / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 175(1) - Us. - La Viosne et la sucrerie d'Us : plan. 16 février 1897
            1 vue  - Us. - La Viosne et la sucrerie d\'Us : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 30 cm x 83 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / pollution des eaux / traitement des eaux usées / industrie agro-alimentaire
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 176 - 179 - Ableiges. 1772-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 176 - Moulin de Bouard. - Travaux de réfection (an X-an XI). Réparation d'une prise d'eau (1857-1858). Réclamation sur le régime des eaux (1860-1862). Règlement (1868-1874). an X-1874
          Contenu :

          A noter : 4 plans et profils (an XI, 1857, 1868).

          Sujet : énergie hydraulique / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 176 - Ableiges. - Moulin de Bouard sur la rivière de Viosne : plan, coupe et profil du bief et de la roue. 14 thermidor an XI
            1 vue  - Ableiges. - Moulin de Bouard sur la rivière de Viosne : plan, coupe et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 60 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 177 - Moulin d'Ableiges. - Remise en état du moulin et apposition de repère (an XI-an XII). Règlement (1840-1864). Dégrèvement de taxe (1938). an XI-1938
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profil du moulin d'Ableiges (an XI, 1863).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 178 - Litiges entre les propriétaires du Petit Moulin d'Us, du Moulin de Bouard et du Moulin d'Ableiges. 1772-1837
          Contenu :

          Cette affaire porte sur l'utilisation du déversoir entre Us et le Moulin de Bouard et celle des vannes entre les Moulins de Bouard et d'Ableiges.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 179 - Moulin de La Groüe. - Apposition de repère (an XII). Travaux de réfection (1831-1832). Règlement (1853-1854). Déplacement d'un grill (1860). Installation d'une turbine (1905-1909). an XII-1909
          Contenu :

          A noter : plans et profils du moulin de la Groüe (1853, 1860).

          Notes :

          Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 179 - Ableiges. - Moulin de la Groüe sur la rivière de Viosne : plan et profils du bief et de la roue. 1853
            1 vue  - Ableiges. - Moulin de la Groüe sur la rivière de Viosne : plan et profils du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 41 cm x 51 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 180 - Courcelles-sur-Viosne et Montgeroult. - Reconstruction du Moulin de Courcelles (an X-an XIII). Apposition de repères au Moulin de Montgeroult (an XII). Déplacement d'un déversoir à Courcelles (1806). Travaux de réfection dans les deux moulins (1819-1832). Inondation du Moulin de Montgeroult (1936). an X-1936
        Contenu :

        A noter : 2 plans des Moulins de Courcelles-sur-Viosne et de Montgeroult (an XI, 1822).

        Notes :

        Les deux moulins ont la particularité de se trouver face à face, séparé par la Viosne, chacun dans sa commune.

        Sujet : énergie hydraulique / inondation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 180(1) - Courcelles-sur-Viosne. - Reconstruction du moulin sur la rivière de Viosne : plan, coupes et profils. 27 prairial an XI
          1 vue  - Courcelles-sur-Viosne. - Reconstruction du moulin sur la rivière de Viosne : plan, coupes et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 48 cm x 69 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / inondation / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 181 - 182 - Boissy-l'Aillerie. an XII-1868
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 181 - Le Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1830-1853). Déplacement d'un déversoir (1848). Remplacement d'une vanne (1864). an XII-1864
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru (1837).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 182 - Le Grand Moulin. - Apposition de repère (an XII). Elévation d'une chute d'eau (1829-1831). Règlement (1847-1854). Travaux de modification (1857-1868). an XII-1868
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru (1830).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 183 - 188 - Osny. an VII-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 183 - Moulin Réal. - Apposition de repère (an XII, 1824). Règlement (1855-1857). Travaux de modification (1890-1908). an XII-1908
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du ru (1855).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 184 - Moulin de Moulinard. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1853-1855). Installation de turbines et déviation des eaux (1898-1937). an XII-1937
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils (1854).

          Notes :

          Il est appelé aussi Moulin de Hare.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Le Moulinard (Osny, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 185 - Le Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1843-1854). Travaux (1836-1899). an XII-1899
          Notes :

          Le Petit Moulin est aussi appelé Moulin de la Roche, situé dans le lieu-dit La Groüe.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 186 - Le Grand Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1823-1854). Réclamation relative aux travaux non autorisés (1847). Travaux de réparation (1891-1892). Modification du lit (1929). an XII-1929
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la dérivation du bras de décharge du Grand Moulin (1929).

          Notes :

          Le moulin est situé dans le lieu-dit La Groüe.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 187 - Moulin Mandard. - Construction du moulin et changement de matériel (an VII-1812). Réclamation des riverains (1825-1835). Changement de roue (1832). Règlement (1836-1846). Transformation du moulin en usine mécanique et travaux de consolidation (1920-1933). an VII-1933
          Contenu :

          A noter : 1 plan du moulin (1837).

          Notes :

          En 1933, ce moulin est appelé aussi Moulin de Busagny.

          Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 188 - Moulin Saint-Denis. - Travaux de modifications et plaintes des autres meuniers, dont Mandard (1791-1814, 1831-1860). Apposition de repère (an XII). Règlement (1837-1838). Travaux de modifications à la demande de M. Bocquet (1928-1939). 1791-1939
          Contenu :

          A noter : 5 plans du moulin (an IX, 1837 et 1928-1929) et 1 du cours d'eau (1929).

          Notes :

          Les travaux ont donné lieu à de nombreuses contestations chez les meuniers de part et d'autre de ce moulin.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 188(2) - Osny. - Moulin Saint-Denis sur la rivière de Viosne : plans et profils du bief et des roues. 14 ventôse an IX
            1 vue  - Osny. - Moulin Saint-Denis sur la rivière de Viosne : plans et profils du bief et des roues. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 69 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 189 - 198 - Rivière de Viosne. an XI-1928
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 189 - Moulin Boutillier. - Apposition de repère (an XII). Litige avec le Moulin d'Ancel (an XII-1811). Travaux de modifications (1826-1835). Règlement (1854-1858). Réclamations (1856-1892). an XII-1892
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du moulin (1832, 1854), 5 plans du cours d'eau avec les moulins Saint-Denis (Osny), Boutillier, Ansel, du Pas d'Ane, Guibert et Martine (1832, 1833, 1854, 1892). ... Ouvrir le détail

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 190 - Moulins d'Ancel et Barré. - Appositions de repères (an XII). Travaux de construction et de modifications (1812-1814, 1921, 1847). Fusion des deux moulins en Moulin de Marcouville (1825-1833). Réclamation d'un propriétaire de moulin (1877). an XII-1877
            Contenu :

            A noter : 3 plans du cours d'eau, des vannes, et du moulin (1826, 1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Marcouville (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 191 - Moulins entre le déversoir Notre-Dame et l'Oise. - Règlement général. 1831-1837
            Contenu :

            A noter : 1 plan général du cours d'eau (1837).

            Notes :

            Il s'agit des moulins du Grand Saint-Jacques, du Petit Saint-Jacques, Lafosse, du Grand Jumeau, du Petit Jumeau et Labraque.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 191 - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. 14 février 1837
              1 vue  - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Vue sur les cours d'eau entre le Moulin du Grand Saint-Jacques et l'Oise.

              Dimensions : 27 cm x 62 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 192 - Grand Moulin Saint-Jacques. - Apposition de repère (an XII, 1810). Travaux de modifications et litiges (an XIII-1846). Règlement (1853-1858). Réclamations des propriétaires et travaux de modifications (1862-1880). an XII-1880
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du cours d'eau et 1 plans et profils du Grand Moulin Saint-Jacques (1832, 1854).

            Notes :

            Le plan du cours d'eau indique l'emplacement de tous les moulins depuis le déversoir Notre-Dame jusqu'à l'Oise.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 193 - Petit Moulin Saint-Jacques. - Travaux de modification (an XI). Apposition de repère (an XII). Litiges avec un autre moulin sur le régime des eaux et règlement (1831-1854). Réclamation du propriétaire de ce moulin au sujet des honoraires (1831). an XI-1854
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du moulin et du cours d'eau avec les autres moulins (1830).

            Notes :

            Le Petit Moulin est aussi appelé Moulin de Chantrenne ou Chantereine.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 193(1) - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. 10 décembre 1830
              1 vue  - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 30 cm x 40 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Notes :

              Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 194 - Moulin La Fosse. - Apposition de repère (an XII). Règlement et déplacement d'un gril (1836-1869). Remplacement de roue (1928). an XII-1928
            Contenu :

            A noter : 3 plans et 1 profil du moulin (1838, 1854, 1928).

            Notes :

            Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 195 - Moulin du Grand Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (1808-1825). Règlement (1836-1839). Remplacement de matériel et maintien d'activité (1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 1 plan et 1 profil du Moulin du Grand Jumeau (1836-1837).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 196 - Moulin du Petit Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (an XII-1853). Règlement (1836-1838). Cessation d'activité (1890). an XII-1890
            Contenu :

            A noter : 2 plans du cours d'eau (1836, 1837) ; 2 plans et profil du moulin (1836).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 197 - Tannerie Guérin. - Règlement. 1854-1855
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du moulin du Petit Jumeau jouxtant le terrain de M. Guérin (1854).

            Notes :

            Cette tannerie se situe près du Moulin du Petit Jumeau.

            Sujet : industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 198 - Moulins Truffaut et Labraque. - Construction d'un moulin pour M. Truffaut (an XI). Apposition de repère pour le Moulin de Labraque (an XII). Travaux de modification des moulins Truffaut et Labraque (1807-1837). Réunion des deux moulins par M. Truffaut (1830-1831). Plainte contre la surélévation du barrage d'Andrésy (1891). an XI-1891
            Contenu :

            A noter : 2 plans du projet de construction du moulin Truffaut (an XI) ; 1 plan et profil du cours d'eau (1830) ; 1 plan des deux moulins (1831).

            Sujet : énergie hydraulique / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Andrésy (Yvelines, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 198(2) - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. 18 mars 1830
              1 vue  - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 37 cm x 69 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / barrage hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Andrésy (Yvelines, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 199 - 205 - Ru de La Couleuvre. an VIII-1935
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 199 - Moulin du Pas d'Ane. - Travaux de modification (an VIII-an X, 1865). Apposition de repère (an XII). Réclamation des meuniers (1817). Règlement (1857-1860). Dégrèvement de taxe (1935). an VIII-1935
            Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 200 - Moulins Guibert et Martine. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1830-1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du cours d'eau et des moulins (1830).

            Notes :

            Ces deux moulins appartiennent à M. Nicolaï.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 201 - Moulin de la Barre. - Apposition de repère (an XII). Règlement et travaux de modification (1831-1878). an XII-1878
            Contenu :

            A noter : 3 plan et profils du cours d'eau et du moulin (1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 202 - Moulin de Brise-Echalats. - Réclamations en vue de sa suppression (an XI-1812). Apposition de repère (an XII). an XI-1812
            Contenu :

            A noter : 1 plan du quartier de Pontoise situant ce moulin (an XI) ; 1 affiche d'adjudication pour la reconstruction du pont dit de Brise-Echalats (1806).

            Notes :

            La destruction de ce moulin sera effectuée en 1806.

            Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan, affiche
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 203 - Moulin de la Flache. - Apposition de repère (an XII, 1806). Travaux de modification (1830-1832). an XII-1832
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du cours d'eau et du moulin (1830).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 204 - Moulins de la Machine. - Contentieux à cause du nivellement du cours d'eau (an IX-1818). Apposition de repère dans les deux moulins (an XII). Règlement et travaux de modification (1826-1836). Rétablissement d'une roue (1856). an IX-1856
            Contenu :

            A noter : 1 plan du moulin (1856).

            Notes :

            Les Moulins de la Machine sont appelés Moulin d'en Haut et Moulin d'en-Bas.

            Sujet : énergie hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 205 - Réclamation des usiniers du Ru de la Couleuvre sur le partage des eaux. 1906
            Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 206 - 230 - Autorisation de travaux et permission de voirie. an IX-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 206 - Déversement des eaux fluviales et résiduaires sur la Viosne et la Couleuvre. 1882-1939
        Contenu :

        Cela concerne Pontoise, Chars, Boissy-l'Aillerie et Courcelles-sur-Viosne. A noter : 1 plan des abattoirs de Pontoise (1881) et du lotissement du « Clos de l'Etoile » à Pontoise (1825). ... Ouvrir le détail

        Sujet : pollution des eaux / traitement des eaux usées / abattoir / lotissement / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 206(1) - Pontoise. - « Abattoir de Pontoise » du côté de la Viosne : plan. Novembre 1881
          1 vue  - Pontoise. - « Abattoir de Pontoise » du côté de la Viosne : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 39 cm x 31 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / pollution des eaux / traitement des eaux usées / abattoir / lotissement
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 207 - Chars. - Redressement, élargissement et classement des cours d'eau (an IX-1903). Consolidation des berges et construction des murs (1807-1937). Arrachages des arbres (1834-1838). Alignement des propriétés (1837). Réclamation contre un étang à Lavilletertre (1845-1849). Construction et réparation des ponts, passerelles, lavoirs, aqueduc et habitation (1854-1923). Installation des rafraîchissoirs à lait et cressonnières (1854-1905). Pose des prises d'eau, tuyaux et couvertures (1869-1929). an IX-1937
        Contenu :

        A noter : 13 plans et profil (1837-1931).

        Sujet : aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / horticulture / ouvrage d'art / nappe d'eau / canalisation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Lavilletertre (Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 208 - 209 - Marines. 1847-1907
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Marines (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 208 - Ru des Aulnes. - Construction d'un pont (1898). Plaintes contre les prises d'eau (1902). Exécution d'un curage (1902). Construction de murs (1902-1904). Pose des tuyaux (1906-1907). 1898-1907
          Notes :

          Le ru des Aulnes est un affluent de la Viosne.

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / canalisation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Aulnes (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Marines (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 209 - Autres rus - Curage du Ru de L'Hermois (1847). Maintien d'un bassin près du Ru de la Gargouille (1865-1866). Pose des prise d'eau dans le Ru d'Allain (1884). 1847-1884
          Notes :

          Les ru d'Allain, de la Gargouille et de l'Hermois sont des affluents de la Viosne.

          Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Allain (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Gargouille (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hermois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 210 - Commeny, Ru de Gouline. - Etablissement d'une fosse pour une cressonnière. 1934
        Contenu :

        A noter : 1 extrait de plan parcellaire (1934).

        Notes :

        Le ru de Gouline est un affluent de la Viosne.

        Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Commeny (Val-d'Oise, France) / Gouline (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 211 - Moussy, Ru de Gouline. - Etablissements des cressonnières (1863-1887). Dérivation du ru (1874). Suppression de la chute du moulin de Gouline et réduction de la largeur à Moussy et à Commeny (1884). 1863-1887
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil du Ru de Gouline (1864).

        Notes :

        Le ru de Gouline est un affluent de la Viosne.

        Sujet : aménagement des eaux / horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Moussy (Val-d'Oise, France) / Gouline (Moussy, Val-d'Oise, France) / Gouline (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 211 - Moussy. - Projet de cressonnières à côté du ru de Gouline : plan et profils. 25 février 1864
          1 vue  - Moussy. - Projet de cressonnières à côté du ru de Gouline : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 30 cm x 126 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Notes :

          Le ru de Gouline est un affluent de la Viosne.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / horticulture
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Moussy (Val-d'Oise, France) / Gouline (Moussy, Val-d'Oise, France) / Gouline (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 212 - 213 - Brignancourt. 1880-1910
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 212 - Viosne - Classement d'affluents (1880-1881). Demandes d'installation de buse, passerelle et prise d'eau par M. et Mme Bernay (1888-1910). Projet de prise d'eau pour les Eaux minérales des Roches Santeuil (1890-1891). Reconstruction du pont du chemin de grande circulation n° 159 (1889). 1880-1910
          Contenu :

          A noter : 1 affiche du curage de la rivière de la Viosne (1881).

          Notes :

          Le terme buse est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / eau souterraine / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Brignancourt (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 213 - Ru des Vallées. - Dérivation du cours d'eau et construction d'un pont. 1894-1895
          Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Vallées (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Brignancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 214 - 215 - Santeuil. 1865-1931
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Santeuil (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 214 - Viosne. - Construction des ponts et des passerelles (1865-1908). Pose d'un tuyau et de prises d'eau (1869-1898). Rétablissement d'une berge et déplacement d'une clôture (1901-1902). Inondations (1906-1920). Redressement du lit (1930-1931). 1865-1931
          Contenu :

          A noter : 2 plans du cours d'eau pour la clôture (1902) et du redressement de la Viosne (1930).

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / canalisation / inondation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Santeuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 215 - Affluents de la Viosne. - Alimentation d'une cressonnière et pose d'une prise d'eau au bord du Ru de la Vallière (1907-1911). Pose d'une prise d'eau au bord du Ru de La Fontaine Saint-Pierre (1908). 1907-1911
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la cressonnière (1907).

          Sujet : horticulture / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Saint-Pierre, Fontaine (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vallière (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 216 - Us. - Redressement du cours d'eau, contrôle de la hauteur de l'eau et création d'un bassin (1817-1919). Construction des ponts et d'un aqueduc (1854-1933). Installation des prises d'eau (1862-1876), des tuyaux (1868-1934) et des lavoirs (1875-1899). Dégradation des berges (1898-1927). Plaintes contre les eaux résiduaires de la Sucrerie d'Us (1901-1913). 1817-1934
        Contenu :

        A noter : 2 plans du cours d'eau (1898, 1919) ; plans de l'aqueduc (1893) ; 2 plans du site dont un de la propriété du comte de Kersaint en 1883 (1883, 1934).

        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / inondation / lavoir / nappe d'eau / canalisation / pollution / traitement des eaux usées / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 217 - 218 - Ableiges. 1826-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 217 - Viosne. - Construction des ponts et des passerelles (1826-1934). Pose des tuyaux (1859-1906) et des prises d'eau (1860-1914). Passage d'une ligne des Chemins de fer de l'Ouest (1862). Construction d'un vannage et d'un barrage (1877). Construction des lavoirs (1899-1903). Classement des fossés (1902-1903). Dégradation des berges (1911-1912). Inondation (1926). 1926-1934
          Contenu :

          A noter : 2 plan des fossés de dérivation (1902-1903).

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / inondation / lavoir / barrage hydraulique / canalisation / réseau ferroviaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 218 - Ru de Bouart. - Etablissement d'un lavoir (1885). Construction de passerelles (1897-1899) et d'un barrage (1898-1899). 1885-1899
          Contenu :

          A noter : un plan du lavoir (1885) ; 1 plan de la Viosne et du Ru de Bouart (1898).

          Sujet : lavoir / ouvrage d'art / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Bouart (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 219 - Courcelles-sur-Viosne. - Pose des tuyaux (1886-1897). Inondation (1932). 1886-1932
        Sujet : canalisation / inondation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 220 - Montgeroult. - Construction des ponts et des passerelles (1854-1872). Remplacement d'un tuyau (1898-1899). Inondations (1909-1937). Décision du conseil d'Etat concernant l'entretien du cours d'eau (1920). 1854-1937
        Contenu :

        A noter : 1 croquis d'une passerelle (1854).

        Sujet : ouvrage d'art / inondation / canalisation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 221 - 222 - Boissy-l'Aillerie. 1838-1922
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 221 - Viosne. - Pose d'un tuyau (1838-1839). Construction des murs de soutènement (1872-1909), des ponts et des passerelles (1878-1911). Curage (1909). Taxation pour une prise d'eau (1922). 1838-1922
          Contenu :

          A noter : 1 plan du cours d'eau (1838) ; 1 dessin aquarellé d'une passerelle (1878-1879) ; 1 plan d'une propriété (1890).

          Sujet : ouvrage d'art / taxe foncière / canalisation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 221 - Boissy-l'Aillerie. - Passerelle sur la rivière de Viosne : dessin. [1878-1879]
            1 vue  - Boissy-l\'Aillerie. - Passerelle sur la rivière de Viosne : dessin. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 11 cm x 18 cm
            Importance matérielle : 1 dessin aquarellé
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / taxe foncière / canalisation / aménagement des eaux
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 222 - Ru des Grès. - Réclamations pour un curage (1904-1906). Déclassement partiel du ru (1904-1905). 1904-1906
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du ru (1905-1906).

          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Grès (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 223 - Osny. - Installation des ponts et des passerelles (1808-1826). Détérioration des berges (1841-1829). Pose des prises d'eau dont une dans le parc du château d'Osny (1853-1930). Construction des murs, d'une porte et d'une couverture (1860-1899). redressement du fossé de décharge (1887). Etablissement des lavoirs (1895-1921). 1808-1930
        Contenu :

        A noter : 2 plans de projets de pont (1854, 1890) ; 1 plan et profils de la rivière dans le parc du château d'Osny pour les prises d'eau (1854) ; 1 plan et profils pour l'emplacement d'un barrage ... Ouvrir le détail

        Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / lavoir / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) -- Château de Grouchy / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 224 - 230 - Pontoise. an X-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 224 - 226 - Rivière de Viosne. an X-1932
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 224 - Aménagement. - Redressement de la rivière (an XII-1806). Inondations et envasement (1832-1926). Modification de la largeur (1880-1887). an XII-1926
            Contenu :

            A noter : 4 plans (1806, 1834, 1880).

            Sujet : aménagement des eaux / inondation / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 225 - Consolidation des berges. an X-1930
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du cours d'eau près du moulin Saint-Denis (1849).

            Sujet : police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 226 - Ouvrages d'art. - Construction des ponts et passerelles (1806-1926). Recouvrement de la rivière (1837-1914). Installation des grilles et barrières, d'un bassin de rafraîchissement des pots de lait, de lavoir et des prises d'eau (1844-1932). 1806-1932
            Contenu :

            A noter : plans et profils (1844-1894).

            Sujet : ouvrage d'art / lavoir / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 226(1) - Pontoise. - Bassin de rafraîchissement des pots de lait sur la Viosne : plan et profil. 9 janvier 1852
              1 vue  - Pontoise. - Bassin de rafraîchissement des pots de lait sur la Viosne : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 49 cm x 31 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : produit laitier / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / lavoir / prise d'eau
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 227 - Canal de décharge du déversoir Notre-Dame. - Construction d'un mur et d'aqueducs (1859-1904). Recouvrement partiel (1879). Inondation des caves (1915-1916). 1859-1916
          Contenu :

          A noter : 1 plan du quartier de Notre-Dame (1916).

          Notes :

          Le canal de décharge est une dérivation de la Viosne dans le quartier de Notre-Dame.

          Sujet : inondation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 228 - Intersection de la Viosne et de la Couleuvre. - Construction d'un pont et d'un mur pour Madame Cartier et projet de remplacement. 1862-1886
          1 vue  - Intersection de la Viosne et de la Couleuvre. - Construction d\'un pont et d\'un mur pour Madame Cartier et projet de remplacement. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil des deux cours d'eau avec le projet d'emplacement (1862).

          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 228 - Pontoise. - Intersection de la Viosne et de la Couleuvre avec un projet de passerelle : plan. 7 juillet 1862
            Dimensions : 30 cm x 62 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 229 - 230 - Ru de la Couleuvre et son affluent. 1824-1934
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 229 - Ru de la Couleuvre. - Homologation de la tranchée du Pas d'Ane (1824-1826). Approfondissement du lit (1838, 1855-1856). Dérivation des eaux (1838, 1845). Construction et rehaussement des murs (1830-1891). Pose de prises d'eau (1852-1934). Installation des ponts et des passerelles, des lavoirs, d'une gare pour batelet, d'un bâtiment, d'une couverture et d'une canalisation (1841-1932). 1824-1934
            Contenu :

            A noter : plans et profils (1830-1899).

            Notes :

            Le ru de La Couleuvre est un affluent de la Viosne. Le terme batelet est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / lavoir / construction / aménagement des eaux / canalisation / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 230 - Ru de Marcouville. - Plainte d'un riverain à la suite des pollutions. 1907
            Notes :

            Le ru de Marcouville est un affluent de La Couleuvre.

            Sujet : pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Marcouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Marcouville (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val- ... Ouvrir le détail
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 231 - 236 - Syndicat de la rivière de Viosne. an XI-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 231 - Personnel. - Nomination et renouvellement des présidents, des syndics et des gardes-rivières (an XI-1939). Octroi de rémunérations et de retraites (an XI-1939). Port de l'uniforme (an XI-1939). an XI-1939
        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 232 - Fonctionnement. - Attributions du président (1853-1939). Frais du bureau (1853-1939). Répartition des taxes (1853-1939). Fixation des prix de marchés (1853-1939). Autorisation de dépenses (1853-1939). Acquisition de matériaux (1853-1939). Réfection des berges (1853-1939). 1853-1939
        Sujet : finances locales / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 233 - Financement. - Demande de subventions pour l'assainissement de la Viosne et de la Couleuvre et le redressement du cours d'eau. 1927-1933
        Contenu :

        A noter : 1 plan général du bassin de la Viosne (1927).

        Notes :

        La subvention de 1927 est accordée sur les fonds du produit des jeux.

        Sujet : aménagement des eaux / finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 234 - 235 - Budget de recettes et de dépenses. 1864-1939
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 234 - 1864-1920 1864-1920
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 235 - 1927-1939 1927-1939
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 236 - Comptes de gestion présentés au Conseil de la préfecture ou au Trésorier payeur général. 1912-1941
        Contenu :

        Dossier type : table du budget des recettes et dépenses, fiche récapitulative, rapports, extrait de délibération de la commission syndicale, certificat d'avancement des travaux, mandat de ... Ouvrir le détail

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture