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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 151 - 154 - Ru de Liesse. 1926-1936
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 151 - Pierrelaye. - Déversements des eaux pluviales et ménagères. 1928-1936
      Sujet : eau pluviale / traitement des eaux usées / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 152 - 154 - Saint-Ouen-l'Aumône. 1926-1934
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 152 - « La France Foncière ». - Plainte de la Fondation Rothschild contre le déversement des eaux pluviales provenant du lotissement du Parc de Maubuisson. 1926-1929
        Contenu :

        A noter : un dossier de « La France foncière » sur le projet du lotissement comprenant un cahier des charges, un programme d'aménagement, un mémoire justificatif et 11 plans (1926). ... Ouvrir le détail

        Notes :

        « La France foncière » est l'auteur du projet d'aménagement du lotissement.

        Sujet : eau pluviale / lotissement / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maubuisson (Saint-Ouen-l'Aumône, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 153 - « Fabrique de levure, sucre et alcool ». - Déversements des eaux (1927-1932). Pose d'une prise d'eau (1930). 1927-1932
        Contenu :

        A noter : 2 plans et 1 dessin relatifs à une prise d'eau (1930) et au déversement des eaux claires (1931).

        Sujet : prise d'eau / traitement des eaux usées / bâtiment industriel / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 154 - Demandes d'autorisation. - Déversement des eaux pluviales et ménagères sur le ru de la Mortagne (1929). Dérivation du ru pour la création d'un étang (1933-1934). 1929-1934
        Contenu :

        A noter : 1 plan de l'étang (1933).

        Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale / pollution des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mortagne (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture