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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 76 - 79 - Ru de Jouy-le-Comte. 1839-1871
    Notes :

    Il est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 76 - Règlement général du ru et du marais de Vaux. 1843-1849
      Contenu :

      A noter : 1 plan sur calque du cours d'eau [1848] ; extrait du Bulletin des lois et décrets n° 27 (1848) ; 1 note manuscrite sur l'origine des dénominations des cours d'eau. ... Ouvrir le détail

      Sujet : aménagement des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 76(1) - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l'Etang et du Petit Val : carte. [1848]
        1 vue  - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l'Etang et du Petit Val : carte. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 45 cm
        Importance matérielle : 1 carte couleur sur calque
        Notes :

        Le Ru de Jouy-le-Comte est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / nappe d'eau
        Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : carte, plan, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 77 - Aménagement. - Fixation des largeurs (1856). Curage du ru et de celui de Vaux (1857-1869). Plainte contre un puisage (1861). 1856-1869
      Contenu :

      A noter : 2 plans et 2 profils en long du nivellement pour le curage (1857).

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 78 - Règlement des moulins. - Moulin de l'Etang (1839-1856). Moulin d'En-Bas (1855-1857). 1839-1857
      Contenu :

      A noter : 2 plans et profils du moulin de l'Etang et du moulin d'En-Bas (1855).

      Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 79 - Syndicat. - Nomination des membres et renouvellement. 1849-1871
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture