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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 1 - 6 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 1 - Projets de règlement général pour la police des eaux. - Enquêtes dans les départements de la Seine-et-Oise et de l'Oise (1850-1865). Projet de textes (1863-1866). 1850-1866
      Contenu :

      A noter : une affiche du projet de règlement des cours d'eau (1863) et une brochure du projet de règlement corrigé par la mairie de Lamorlaye [1865].

      Importance matérielle : 1 liasse
      Notes :

      Il manque le décret du 24 mars 1866.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 1(1) - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. 12 août 1863
        1 vue - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 98 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 affiche
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 2 - Entretien. - Curage et faucardement (1867-1919). Fixation des largeurs (1860-1861). Répartition des frais pour le curage et le traitement des gardes rivière (1861-1927). Intervention à la suite du mauvais état des berges (1876, 1930). 1860-1930
      Contenu :

      A noter : une affiche du règlement du curage de 1868 (1867).

      Notes :

      Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

      Conditions d'accès :

      L'affiche du projet du curage 1868 (5 décembre 1867) est cotée en 7 S 1 2 (1).

      Sujet : aménagement des eaux / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 3 - 6 - Syndicat des rivières de la Thève et de l'Ysieux. 1854-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 3 - Personnel. - Nomination, renouvellement, démission. 1854-1937
        Conditions d'accès :

        Les affiches du renouvellement du syndicat (mai et juillet 1885) sont cotées en 7 S 1 3 (1) et (2). Ce dernier est consultable en ligne.

        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 3(2) - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. 30 juillet 1885
          1 vue - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 55 cm x 44 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / personnel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 4 - Réclamations en vue des travaux d'entretien. 1875-1939
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 5 - Dépenses, budget et taxes. 1867-1875, 1913-1934
        Sujet : taxe foncière / finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 6 - Comptes de gestion présentés au trésorier payeur général. 1935-1942
        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 7 - Travaux. - Curage et entretien des berges (1849-1935). Installation d'une canalisation et d'un grillage (1898, 1912). Projet de déviation de la Thève pour la construction d'un barrage sur l'Oise (ca 1920-1930). Suppression d'une digue (1934-1938). Remise en valeur d'un lac asséché (1935). 1849-1938
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profil en travers de la Thève (12 février 1850) ; 1 plan du projet de déviation [1920-1930].

      Sujet : canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 7 - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. [1920-1930]
        1 vue - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 30 cm x 88 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 8 - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). 1822-1927
      1 vue - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Notes :

      Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 9 - Usines de Royaumont. - Plainte contre un moulin et une manufacture situés dans l'Oise (1820-1821). Règlements et travaux (1833-1834, 1846-1850). Contentieux avec le propriétaire du château de Baillon (1833-1845). Construction de déversoirs (1870-1874). Pose de repères (1892-1898). Prise d'eau (1922). 1820-1922
        Contenu :

        A noter : un plan du cours de la Thève (24 septembre 1844) et un plan des prises d'eau (1922).

        Notes :

        Pour le contentieux avec le château de Baillon (1833-1845), voir aussi les cotes 7 S 1 11-15.

        Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 10 - Règlement du barrage du parc de Baillon et des usines de Royaumont. 1831-1847
        Notes :

        Dossier émanant de la sous-préfecture de Pontoise.

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 11 - 14 - Litige entre les propriétaires du château de Baillon et des usines de Royaumont. 1793-1863
        Notes :

        Ce conflit opposant Bon Adrien Jeannot de Moncey, duc de Conegliano, propriétaire du château de Baillon, à M. Van der Mersch, propriétaire du moulin de Royaumont, s'explique par un long désaccord...

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        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 11 - 31 janvier 1793- 29 novembre 1848 31 janvier 1793- 29 novembre 1848
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 12 - 15 février 1850- 28 septembre 1855 15 février 1850- 28 septembre 1855
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 13 - 19 février 1856-1er mai 1862 19 février 1856-1er mai 1862
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 14 -
          Correspondance avec le Conseil d'Etat et clôture du contentieux par l'arrêt du 19 juin 1863.
           1848-1863
          1 vue - Correspondance avec le Conseil d\'Etat et clôture du contentieux par l\'arrêt du 19 juin 1863. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : un plan des lieux demandé par le ministre des Travaux publics (1860), un plan des profils de la rivière (1861) ; l'arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêté préfectoral du 29 octobre...

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          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 14 - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. 8 avril 1860
            1 vue - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 76 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : patrimoine architectural / espace vert / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
            Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 15 - Tracé de la rivière à travers le parc, le hameau de Baillon et le moulin de Royaumont : plans et profils en long de la rivière. 1825-1831
        Contenu :

        Ces documents ont été dressés « pour être joint à la pétition de M. Vandermersh en date du 6 avril 1825 et à la réclamation de M. le Maréchal [Moncey] en date du 30 avril 1830 ».

        ... Ouvrir le détail
        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : espace vert / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15 - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. 30 avril 1830
          1 vue - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l\'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 37 cm x 144 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(1) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan général. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 42 cm x 72 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(2) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail n° 1. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 37 cm x 48 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(3) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers n° 2. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 49 cm x 64 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(4) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail. 1847,1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 33 cm x 42 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(5) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 11 cm x 34 cm
          Importance matérielle : 1 plan papier
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 16 - 19 - Moulins et barrage. 1821-1913
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 16 - Bellefontaine. - Etablissement d'un barrage et d'une turbine. 1893-1913
        Contenu :

        A noter : 3 plans et profils (1893).

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 17 - Lassy, Moulin Neuf. - Règlement (1904-1907). Curage du ru de décharge (1892-1893). 1892-1907
        Contenu :

        A noter : 1 plan général, 2 plans détaillés, 2 profils du ru de décharge du Moulin de Lassy (1892-1905).

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Lassy (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 18 -
        Luzarches, Moulin de Luzarches et Moulin de Bertinval. - Règlements.
         1847-1864
        Contenu :

        A noter : 1 plan et 1 profil en long du ru du Moulin de Luzarches (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 18 - Luzarches. - « Rivière d'Ysieux entre le Moulin Neuf et le Moulin de Luzarches et détail des détails régulateurs... » : plan et profil. 15 juin 1855
          1 vue - Luzarches. - « Rivière d\'Ysieux entre le Moulin Neuf et le Moulin de Luzarches et détail des détails régulateurs... » : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 123 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 19 - Chaumontel, Moulin de Chaumontel. - Reconstruction d'un pont en aval (1821-1824). Règlement et autorisation d'exploitation (1839-1854). Ecoulement des eaux imputé au moulin (1881). 1821-1881
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la traverse de Chaumontel (1824), 1 plan général sur l'écoulement des eaux (1881).

        Notes :

        Ordonnance royale du 7 octobre 1846 qui autorise M. Margry à maintenir son moulin en activité. Il manque 1 plan général de la rivière d'Ysieux et 1 plan des abords du moulin de Chaumontel.

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 20 - 42 - Autorisation de travaux. 1810-1941
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 20 - Fosses. - Construction d'un barrage et d'une prise d'eau (1863-1891). Etablissement de cressonnières (1869). 1863-1891
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils de la rivière d'Ysieux (1864).

        Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 21 - Fosses, Bellefontaine et Marly-la-Ville. - Suppression de deux gués. 1890-1891
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 22 - 25 - Bellefontaine. 1856-1920
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 22 - Rivière de l'Ysieux. - Réclamation des habitants sur les cressonnières (1857-1858). Règlements des cressonnières situées entre la rivière et les fontaines Sainte-Geneviève, de Vaugebard et du Louvres (1858-1860). Construction d'un lavoir, d'un ponceau et d'un pont (1875, 1920). 1857-1920
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils des cressonnières (1857-1858).

          Sujet : lavoir / ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 23 -
          Ru de la Fontaine de la Baptise et ru Dechambre. - Suppression des cressonnières et ouvrages établies sans autorisation par MM. Cernois.
           1856-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la cressonnière de la Baptise (1857). 1 plan et profil du ru Dechambre (1858).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Baptiste, Fontaine de la (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Dechambre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 23 - Bellefontaine. - Cressonnières sur le ru de la Fontaine de la Baptise : plan et profils. 30 avril 1857
            1 vue - Bellefontaine. - Cressonnières sur le ru de la Fontaine de la Baptise : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Sur le plan sont également matérialisés le lavoir public et la fontaine.

            Dimensions : 31 cm x 63 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : lavoir / fontaine / police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu :
            Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Baptiste, Fontaine de la (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Dechambre... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 24 - Ru de la Fontaine des Puteaux - Règlements des cressonnières. 1858-1862, 1876
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils du ru de la Fontaine des Puteaux (1858, 1862).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Puteaux, Fontaine des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 25 - Ru de la Grand'Maison. - Etablissement d'une vanne au lavoir. 1911-1912
          Sujet : lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Grand'Maison (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 26 - Bellefontaine et Le Plessis-Luzarches. - Demande d'autorisation d'un établissement de cressonnière par André Michel Cernois. 1857-1858
        Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Personne : Cernois, André (18..-18..)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 26(1) - Bellefontaine et Le Plessis-Luzarches. - Réseau hydrographique avec cressonnières : plan. 21 novembre 1857
          1 vue - Bellefontaine et Le Plessis-Luzarches. - Réseau hydrographique avec cressonnières : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 35 cm x 72 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Personne : Cernois, André (18..-18..)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 27 - 29 - Le Plessis-Luzarches. 1858-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 27 - Rivière de l'Ysieux. - Couverture d'une partie de canal, installation d'un bélier hydraulique et établissement d'une vanne de décharge. 1912-1913
          Sujet : canalisation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 28 - Ru des Marreaux. - Classement et curages. 1908-1909
          Contenu :

          A noter : 1 extrait du plan cadastral du Plessis-Luzarches et 1 tableau nominatif des riverains (1909).

          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Marreaux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, liste nominative
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 29 - Ru de la Grand'Maison. - Etablissement et règlement des cressonnières. 1858-1859
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils du ru (1858).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Grand'Maison (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Personne : Cernois, André (18..-18..)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 30 - Lassy. - Construction des ponts. 1810-1913
        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Lassy (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 31 - 35 - Luzarches. 1853-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 31 - Rivière de l'Ysieux. - Construction d'un pont communal entre Luzarches et Chaumontel (1853-1884). Reconstruction d'un ponceau (1864-1867). Construction et allongement de ponts (1880, 1903). Etablissement d'un radier (1877). Installation d'une pièce d'eau (1914). Déplacement d'une vanne de décharge (1921). Installation d'un lavoir et d'une blanchisserie (1921). 1853-1921
          Contenu :

          A noter : plan du domaine de Thimécourt pour un projet de pièce d'eau (1914).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Thimécourt (Luzarches, Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 32 - Ru de Popelin. - Installation de vannes de prise d'eau près du château de Chauvigny (1855-1857). Construction d'un lavoir communal (1863-1876) et d'un lavoir pour l'orphelinat de Luzarches (1896-1897). Réclamation pour des curages d'urgence (1904, 1932). 1855-1932
          Contenu :

          A noter : plan et profils du domaine du château de Chauvigny (1855) ; 1 plan et profls pour le lavoir communal (1864) ; 2 plans pour le projet du lavoir (1896).

          Sujet : lavoir / prise d'eau / aménagement des eaux / orphelinat / patrimoine architectural / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Popelin (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France) -- Château de Chauvigny / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 33 - Ru de Roquemont. - Installation d'une prise d'eau dans le parc du ru de Roquemont appartenant à M. Gaillard. 1859-1860
          Contenu :

          A noter : 3 plans du parc et du Ru de Roquemont (1859, [1860]).

          Sujet : prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Roquemont (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 33 - Luzarches. - Le parc du ru de Roquemont avant et après la prise d'eau : plan et profil. 17 janvier 1861
            1 vue - Luzarches. - Le parc du ru de Roquemont avant et après la prise d\'eau : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 50 cm x 39 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France) / Roquemont (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 34 - Ru de Pontcel. - Dérivation du cours d'eau (1890). Installation d'une tuyauterie pour l'écoulement des eaux (1935). 1890, 1935
          Sujet : canalisation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Poncel (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 35 - Ru de la Goulette. - Etablissement des cressonnières. 1862
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru.

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Goulette (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 36 - 37 - Chaumontel. 1802-1941
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 36 - Rivière de l'Ysieux. - Construction et reconstruction des ponts (1841-1858). Allongement et installation de lavoirs (1879, 1916). Prises d'eau dans la propriété de M. Goupil directeur de l'usine de perles métalliques (1888-1891). Construction des murs de soutènement et de berges (1891-1913). Consolidation des piliers de la vanne de décharge pour M. Goupil (1892). Dérivation de la rivière (1921). Installation de prises d'eau (1913-1914, 1924-1925). Evacuation des eaux (1926-1930). Pose de grilles basculantes (1928-1930). Déversement des eaux pluviales des lotissements de Bertinval et d'Ysieux (1930-1941). 1841-1941
          Contenu :

          A noter : 1 plan sur papier calque de la propriété de M. Goupil (1891), 1 plan de Chaumontel et des lotissements [1931-1932].

          Sujet : lavoir / prise d'eau / ouvrage d'art / inondation / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / eau pluviale / lotissement / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaumontel (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 36(1) - Chaumontel. - Prise d'eau sur l'Ysieux pour le fonctionnement d'une machine à vapeur dans l'usine de perles métalliques de M. Goupil : plan. 4 janvier 1891
            1 vue - Chaumontel. - Prise d\'eau sur l\'Ysieux pour le fonctionnement d\'une machine à vapeur dans l\'usine de perles métalliques de M. Goupil : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 82 xm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet :
            métallurgie / installation classée / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau / lavoir / prise d'eau / ouvrage d'art / inondation / traitement des eaux usées / aménagement des eaux /... ... Ouvrir le détail
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaumontel (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture / Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 36(2) - Chaumontel. - « Perles métalliques en toutes couleurs… E. Eug. Goupil » : courrier à en-tête. 10 décembre 1890
            1 vue - Chaumontel. - « Perles métalliques en toutes couleurs… E. Eug. Goupil » : courrier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 lettre
            Sujet : métallurgie / police des eaux / cours d'eau / lavoir / prise d'eau / ouvrage d'art / inondation / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / eau pluviale / lotissement
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaumontel (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture / Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 37 - Ru de Pontcel. - Construction d'un ponceau (1868-1874). Réclamation d'un curage (1881). Plainte contre une inondation (1891). Pose d'une prise d'eau (1802-1804). 1802-1891
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / inondation / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Poncel (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaumontel (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 38 - 40 - Viarmes. 1883-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 38 - Rivière de l'Ysieux. - Reconstruction d'un pont en aval du moulin de Giez (1883). Pose d'une prise d'eau (1908). 1883, 1908
          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 39 - Ru de Fréval. - Dérivation du ru (1884). Plainte contre les prises d'eau (1895). Construction d'un barrage et d'une prise d'eau (1896-1899). 1884-1899
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la dérivation (1884) et 1 plan et profils du barrage et de la prise d'eau (1897).

          Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Fréval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 40 - Ru de la ruelle Saint Lade. - Défaut de curage. 1913
          Importance matérielle : 4 pièces
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Saint-Lade, Ruelle (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 41 - Viarmes et Asnières-sur-Oise. - Etablissement d'un barrage près du Moulin de Giez (1900-1901). Construction d'une passerelle en bois (1910). 1900-1910
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils concernant le barrage (1901).

        Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 41(1) - Viarmes et Asnières-sur-Oise. - Etablissement du barrage de M. Pouyer près du Moulin de Giez : plan et profils. 24 juin 1901
          1 vue - Viarmes et Asnières-sur-Oise. - Etablissement du barrage de M. Pouyer près du Moulin de Giez : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 83 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / barrage hydraulique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 42 - Asnières-sur-Oise. - Reconstruction d'un pont (1864). Etablissement des cressonnières (1867). 1864, 1867
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du village et des cressonnières (1867).

        Notes :

        Les cressonnières sont alimentées par les eaux du lavoir communal.

        Sujet : ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 43 - 54 - Ru de Persan et ru de décharge de Persan. 1790-1935
    Contenu :

    Les dossiers concernent en totalité la commune de Persan.

    Notes :

    Le ru de Persan est appelé aussi ru de la Copette, de l'Esches, La Lesche, de Méru ou de Chambly.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 43 - Projets de règlement général. 1849-1864
      Contenu :

      A noter : 1 affiche du projet de règlement général du Ru de Persan et de ses affluents en 3 exemplaires (1864), 1 plan général du Ru de Persan (1864).

      Conditions d'accès :

      L'affiche (14 mai 1864) est cotée en 7 S 1 43 (1).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 44 - Curage, réclamation et règlement. 1852-1925
      Contenu :

      A noter : 1 affiche d'arrêté municipal du curage du Ru de décharge de Persan en 4 exemplaires (1852), 1 plan général du Ru de Persan (1895).

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 44(1) - Persan. - « Distillerie & raffinerie d'Alcools de Persan… Guissez Elie » : courrier à en-tête. 27 janvier 1923
        1 vue - Persan. - « Distillerie & raffinerie d\'Alcools de Persan… Guissez Elie » : courrier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Sur le plan sont localisés le château de Persan et les usines.

        Dimensions : 31 cm x 77 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : boisson alcoolisée / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document graphique, plan, affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture / Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 44(2) - Persan. - « Distillerie & raffinerie d'Alcools de Persan… Guissez Elie » : courrier à en-tête. 27 janvier 1923
        1 vue - Persan. - « Distillerie & raffinerie d\'Alcools de Persan… Guissez Elie » : courrier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 1 lettre
        Sujet : boisson alcoolisée / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document graphique, plan, affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture / Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 45 - Incidents. - Inondations (1879-1926). Pollution (1899). Obstruction de grilles (1934-1935). 1879-1935
      Contenu :

      A noter : 1 plan du Ru de Persan (1916).

      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 46 -
      Moulins et usines, règlements et incidents. - Moulin de M. Depuille (1790-an XII). Moulins Cottard et de la Victoire (1845-1874). Moulins Jumeaux puis usine « The India Rubber Gutta Percha » (1819-1902). Moulin Broussin (an XI-1856). Moulin de l'Echalas ou de la Félicité (an XI-1857). Usine de teinturerie Mandard et Chardin (1890-1896).
       1790-1896
      Contenu :

      A noter : 7 plans des moulins Cottard et de la Victoire (1830-1866), 2 plans des Moulins Jumeaux (1861), 1 plan et profil du Moulin Broussin, 1 plan du Moulin de la Félicité (1854), 1 plan sur...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Les Moulins Jumeaux deviennent une fabrique de caoutchouc, célèbre par la suite sous le nom de « The India Rubber Gutta Percha ».

      Sujet : bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 46 - Persan. - Moulins installés sur le ru de Persan ou de la Copette : plan et profils. 30 janvier 1861
        1 vue - Persan. - Moulins installés sur le ru de Persan ou de la Copette : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Concerne les Moulins Cottard et de la Victoire, les Moulins Jumeaux, le Moulin Broussin et le Moulin de la Félicité.

        Dimensions : 30 cm x 78 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / énergie hydraulique
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 46 - Chambly et Persan. - Moulins installés sur le ru de Persan ou de la Copette : plan. 12 décembre 1840
        1 vue - Chambly et Persan. - Moulins installés sur le ru de Persan ou de la Copette : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Concerne le Moulin Neuf, les Moulins Cottard et de la Victoire et les Moulins Jumeaux.

        Dimensions : 34 cm x 111 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / énergie hydraulique
        Lieu : Chambly (Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 47 - 54 - Autorisations de travaux. 1790-1935
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 47 - 49 - Construction, reconstruction et entretien des ouvrages d'art. 1790-1933
        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 47 -
          Pont Cottard.
           1790-1853
          Contenu :

          A noter : 1 plan marquant l'emplacement du pont de Cottard, des moulins et du parc de Persan [an X], 1 carte de Persan et de Chambly et 1 esquisse du parc de Persan (an XI).

          Sujet : espace vert / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : carte, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 47 - Beaumont-sur-Oise, Chambly, Champagne-sur-Oise, Persan : carte. 5 pluviôse an XI
            1 vue - Beaumont-sur-Oise, Chambly, Champagne-sur-Oise, Persan : carte. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            A noter : vue de l'emprise du château de Persan.

            Dimensions : 35 cm x 24 cm
            Importance matérielle : 1 carte couleur
            Sujet : patrimoine architectural / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / espace vert / énergie hydraulique
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Chambly (Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
            Type de document : carte, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 48 - Ponts et passerelles. 1846-1921
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du Ru de Persan aux abords du chemin de fer (1847), 2 plans de projet de ponceau (1847, 1852). 2 plans de passerelles pour les habitations ouvrières (1906-1908).

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Conditions d'accès :

          « Le plan et profils de l'Esches aux abords du chemin de fer du Nord » est coté en 7 S 1 48 (1) [1847]. Les plan de projet de ponceau est coté en 7 S 1 48 (2) [1847] et 7 S 1 48 (3). [1852].

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 48(4) - Persan. - « Fabrique de roues & bois cintrés Alfred Belvallette » : courrier à en-tête. 23 mars 1898
            1 vue - Persan. - « Fabrique de roues & bois cintrés Alfred Belvallette » : courrier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 lettre
            Sujet : industrie du bois / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 49 - Berges, prises d'eau, perrés et murs de soutènement. 1821-1933
          Contenu :

          A noter : 1 plan du profil en long (1891) et plan de reconstruction de mur pour M. Guissez (1881).

          Notes :

          Le terme perré est défini dans le glossaire en annexe III.

          Conditions d'accès :

          Le plan de régularisation du profil en long aux abords de la route nationale n° 1 (15 mai 1891) est coté en 7 S 1 49 (1).

          Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 50 - 51 - Construction et suppressions des barrages, vannes et prises d'eau. 1851-1928
        Sujet : barrage hydraulique / prise d'eau / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 50 - 1851-1874 1851-1874
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils de des rus de Persan et de la décharge (1861, 1868).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / prise d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 51 - 1871-1928 1871-1928
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils de cours d'eau (1876, 1880). Avec 1 dossier sur l'établissement d'une vanne à proximité de la voie ferrée pour prévenir les inondations (1879-1880).

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / prise d'eau / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 52 - Construction et suppression des lavoirs d'un abreuvoir et d'une passerelle. 1874-1928
        Contenu :

        A noter : 3 plans d'abreuvoirs et d'une passerelle (1887, 1899) et d'un lavoir (1896).

        Notes :

        Documents émanant de la sous-préfecture de Pontoise.

        Conditions d'accès :

        Le plan et profil du cours d'eau en vue de la suppression d'un abreuvoir est côté en 7 S 1 52 (1) [1899].

        Sujet : lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 53 - Construction des bâtiments et des hangars, dont « The India Rubber Gutta-Percha » (1865-1935). Acquisition et bornage de terrain (1891, 1930). 1865-1935
        Contenu :

        A noter : extrait d'un plan parcellaire de Persan (1885), 1 plan d'un atelier pour l'usine de caoutchouc « The India Rubber Gutta-Percha » (1895), 3 plans des hangars « Les Laiteries modernes »...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 53(1) - Persan. - Usine « The India Rubber Gutta-Percha » : plan. 28 mars 1895
          1 vue - Persan. - Usine « The India Rubber Gutta-Percha » : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 70 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 54 - Déversement des eaux pluviales et usées. 1904-1931
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil des regards de bouche d'égout du côté du lotissement du Parc Chardin (1930).

        Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Persan (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 55 - 69 - Ru de Presles et de Mours. 1778-1951
    Notes :

    Le Ru de Presles est aussi appelé Ru du Roi et Ru de Mours.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 55 - Règlement du 2 septembre 1847. - Enquêtes et modifications. 1837-1894
      Contenu :

      A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).

      ... Ouvrir le détail
      Conditions d'accès :

      L'affiche du 15 mai 1894 est cotée en 7 S 1 55 (1).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 56 - Aménagement. - Curage et faucardement (1835-1900). Fixation des largeurs (1857). 1835-1900
      Notes :

      Une inondation à Presles a été causée en 1836 par le comblement du ru.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 57 - 59 - Moulins et usines. - Règlement. 1778-1951
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 57 - Maffliers. - Moulin du Prémoineau. 1838-1882
        Contenu :

        A noter : 1 profil en long du moulin du Prémoineau (1840), 1 plan sur calque du Ru de Presles et des moulins du Prémoineau et de Béhu (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Moulin-Neuf du Pré-Moineau (Maffliers, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 58 - Presles. - Moulin de Montbray (1823-1859). Moulin de la Ville (1836-1856). Moulins du Pré (1831-1904). Moulin Neuf (1894). Plainte des propriétaires du Moulin de la Ville contre les Moulins du Pré (an XI [copie 1834]-1835). 1823-1904
        Contenu :

        A noter : 3 plans et 3 profils relatifs aux moulins de Montbray (1858), de la Ville (1836, 1856), du Pré (1834).

        Conditions d'accès :

        Le plan du moulin du Pré de 1834, est coté en 7 S 1 58 (1).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin du Pré / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 59 - Mours. - Moulin Neuf ou du Petit-Marais (1778-1909). Vieux Moulin ou Moulin supérieur (1854-1859). Déversement des eaux résiduaires de l'usine du Docteur G. Monnot (1935-1951). Moulin de M. Laurent ou d'En-Bas (1820-1856). 1778-1951
        Contenu :

        A noter : 2 plans et 1 profil du ru entre le Moulin du Pré de Presles et le Moulin Neuf de Mours (1826, 1834), 2 plan du Vieux Moulin (1823, 1854) avec plan et profil du ru entre ce moulin et...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 59(1) - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. 10 février 1834
          1 vue - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 41 cm x 57 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Mours (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 60 - 68 - Autorisation de travaux. 1816-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 60 - Maffliers. - Construction des ponts (1855-1856). Installation des cressonnières (1864-1865, 1869). 1855-1869
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils en long du ru de Presles à Maffliers relatifs aux cressonnières (1865).

        Sujet : ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 61 - Saint-Martin-du-Tertre. - Installation et extension des cressonnières. 1861-1865
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils en long du ru de Presles à Saint-Martin-du-Tertre (1862, 1865).

        Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 62 - 67 - Presles. 1821-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 62 - Inondation due à un comblement du ru. 1826-1827
          Contenu :

          A noter : 1 plan des environs du Moulin des Prés à la suite d'une inondation (1826).

          Conditions d'accès :

          Le plan relatif à l'inondation de novembre 1826 est coté en 7 S 1 62 (1).

          Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 63 - Aménagement. - Dérivation du ru avec installation d'un déversoir (1838-1857). Projet d'installation d'un déversoir souhaité par le syndicat du ru (1855). Rectification du ru et établissement d'une prise et d'une pièce d'eau (1863). Dérivations du ru et déplacement d'un fossé (1864-1903). Déplacement d'un barrage (1874-1878). Ecoulements des eaux (1912-1932). Construction d'un déversoir de sécurité au lieu-dit Le Pont-brisé (1930-1936). 1838-1936
          Contenu :

          A noter : 10 plans et profils du ru (1838, 1841, 1855, 1863, 1865, 1875, 1891, 1909). 1 carte, 1 plan du lieu-dit Le Pont-Brisé et 1 dessin du déversoir (1936).

          Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(1) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 8 novembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru dans différentes propriétés, dont celle du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 25 cm x 35 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(2) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 27 septembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru entre le Moulin du Pré et la propriété du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 29 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(3) - Presles. - Rectification du ru de Presles à proximité du Moulin des Prés : plan. 1865
            Dimensions : 29 cm x 32 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(4) - Presles. - Dérivation du Ru de Presles dans la propriété de M. Lucot : plan et profil. 9 octobre 1891
            Dimensions : 31 cm x 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 64 - Pose des prises d'eau. 1832-1939
          Contenu :

          A noter : 8 plans et profils du ru et des propriétés (1856, 1862, 1864, 1883, 1893, 1902, 1938).

          Conditions d'accès :

          Les plans d'installation des prises d'eau sont cotés en 7 S 1 64 (1) [1856], consultable en ligne, et en 7 S 1 64 (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 64(1) - Presles. - Pose d'une prise d'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. 1856
            1 vue - Presles. - Pose d\'une prise d\'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 28 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 65 - Installation des lavoirs. - Lavoirs communaux et barrage pour l'alimentation du lavoir de la Nappe (1856-1912). Lavoirs du Moulin de Montbray, des MM. Debolles et Pileté (1857-1902). Vannes du lavoir du Four du Gué (1899-1921). 1856-1921
          Contenu :

          A noter : 3 plans du ru et profils (1857-1858, 1883).

          Conditions d'accès :

          Le plan et les profils du barrage sont cotés en 7 S 1 65 (1) et (2) [1883].

          Sujet : lavoir / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 66 - Construction des ouvrages d'art. - Murs de clôture et bâtiment (1821-1896). Gué de Prérolles (1836). Ponts et ponceaux (1843-1906). Berges (1821-1933). Pièce d'eau (1887). Abreuvoir (1892-1904). 1821-1933
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils des lavoirs communaux (1857, 1883) ; 1 plan et profils du lavoir de M. Pileté (1858) ; 1 profil du ponceau sous le Chemin vicinal n° 3 (1881).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Prérolles (Presles, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 67 - Aménagement et règlement des cressonnières. 1861-1881
          Contenu :

          A noter : 4 plans et 1 profil des cressonnières (1879, 1881).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(1) - Presles. - Cressonnières d'Alphonse Isabeth : plan et profil. 6 novembre 1879
            1 vue - Presles. - Cressonnières d\'Alphonse Isabeth : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Projet de cressonnières établies de part et d'autre du Faux Ru de Presles ou du Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(2) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan général. 4 novembre 1879
            1 vue - Presles. - Cressonnières d\'Adolphe Lemaître : plan général. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 30 cm x 39 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(3) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan général. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(4) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan partiel. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 37 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(5) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : profils. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 68 - Mours. - Inondations (1816, 1929-1930). Construction de bâtiment, de ponts et passerelles et d'un lavoir (1862-1899). Installation et restauration de clôtures (1884-1886). 1816-1930
        Sujet : inondation / ouvrage d'art / lavoir / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 69 - Syndicat du ru de Presles et de Mours. - Nominations des membres, renouvellements du marché, budgets, réclamations et plaintes, enquêtes (1848-1938). Comptes de gestion (1935-1941). 1848-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / comptabilité publique / finances locales / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 70 - 74 - Ru du Bois. 1807-1911
    Notes :

    Ce ru comporte deux affluents : le ru du Bouillon et le ru du Goulet.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 70 - Fixation des largeurs. 1858
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 71 - Presles. - Curage du ru du Bois (1857-1863). Etablissement des cressonnières près du ru du Bouillon (1861-1863). Agrandissement du lavoir (1911). 1857-1911
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profil du Ru du Bois (1857), 1 plan et profil du Ru du Bouillon (1861).

      Notes :

      Le Ru du Bouillon est un affluent du Ru du Bois.

      Conditions d'accès :

      Le plan du ru du Bois est coté en 7 S 1 71 (1) [1857].

      Sujet : aménagement des eaux / horticulture / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Bouillon (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 72 - Mours. - Construction de deux ponceaux (1864-1867). Installation d'un pont et d'un barrage mobile entre cette commune et L'Isle-Adam (1864-1865, 1902). 1864-1902
      Notes :

      Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

      Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 73 - L'Isle-Adam. - Curage (1807-1810). Réparation d'un pont (1827). Règlement du moulin des Vanneaux (1848-1864). Abaissement des radiers des ponceaux (1857-1858). Partage des eaux entre les rus du Bois et du Gué près de l'étang des Forgets (1897). 1807-1897
      Contenu :

      A noter : 3 plans et profils sur le moulin des Vanneaux (1849-1850).

      Notes :

      Le ru du Gué part de l'étang pour se jeter dans l'Oise, près de l'écluse de L'Isle-Adam. Le ru du Bois qui alimente le Moulin des Vanneaux, se rend dans l'Oise face au village de...

      ... Ouvrir le détail
      Conditions d'accès :

      Les plans sur le moulin des Vanneaux sont cotés en 7 S 1 73 (1) à (3) [1849-1850]. Le 7 S 1 73 (2) est consultable en ligne.

      Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu :
      L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Les Vanneaux (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Les Forgets (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 73(2) - L'Isle-Adam. - « Plan d'ensemble du Moulin des Vanneaux appartenant au Sr. Dehaut. » : plan. 20 février 1850
        1 vue - L\'Isle-Adam. - « Plan d\'ensemble du Moulin des Vanneaux appartenant au Sr. Dehaut. » : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 41 cm x 54 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux
        Lieu :
        Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Les Vanneaux (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 74 - L'Isle-Adam et Mours. - Règlements des barrages de M. Piédallu. 1900-1903
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profils sur le barrage.

      Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 75 - Rus de L'Isle-Adam. - Curages. 1828-1935
    Contenu :

    Le curage de 1935 ne concerne que le ru du Gué.

    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
    Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 76 - 79 - Ru de Jouy-le-Comte. 1839-1871
    Notes :

    Il est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 76 - Règlement général du ru et du marais de Vaux. 1843-1849
      Contenu :

      A noter : 1 plan sur calque du cours d'eau [1848] ; extrait du Bulletin des lois et décrets n° 27 (1848) ; 1 note manuscrite sur l'origine des dénominations des cours d'eau.

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : aménagement des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 76(1) - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l'Etang et du Petit Val : carte. [1848]
        1 vue - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l\'Etang et du Petit Val : carte. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 45 cm
        Importance matérielle : 1 carte couleur sur calque
        Notes :

        Le Ru de Jouy-le-Comte est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / nappe d'eau
        Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : carte, plan, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 77 - Aménagement. - Fixation des largeurs (1856). Curage du ru et de celui de Vaux (1857-1869). Plainte contre un puisage (1861). 1856-1869
      Contenu :

      A noter : 2 plans et 2 profils en long du nivellement pour le curage (1857).

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 78 - Règlement des moulins. - Moulin de l'Etang (1839-1856). Moulin d'En-Bas (1855-1857). 1839-1857
      Contenu :

      A noter : 2 plans et profils du moulin de l'Etang et du moulin d'En-Bas (1855).

      Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 79 - Syndicat. - Nomination des membres et renouvellement. 1849-1871
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 80 - Règlement et modifications. 1855-1933
      Contenu :

      A noter : 1 plan général du Sausseron et de ses affluents (1864) ; 2 affiches « projet du règlement général » (1863) et « règlement général » (1864).

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 1 80 (1) [1863] et (2) [1864].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 81 - Nomination d'un garde des eaux et forêts. 1913
      Importance matérielle : 4 pièces
      Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 82 - Incidents. - Inondation (1864, 1916-1917). Pollution (1907-1931). 1864-1931
      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 83 - Redressement du Sausseron et de ses affluents. 1856-1932
      Contenu :

      A noter : 2 plans du Ru de Frouville ou Saint-Lubin (1856) ; 1 plan d'une partie du Sausseron en amont du moulin Martel [1862] ; 3 profils du Sausseron à Arronville (1869) ; 1 affiche sur...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Le Ru de Frouville s'appelait aussi Saint-Lubin.

      Conditions d'accès :

      Les plans sont cotés en 7 S 1 83 (1) et (2) [1856, 1862] ; l'affiche est cotée en 7 S 1 83 (3) [1869] ; le plan du redressement du ru, consultable en ligne, est coté en 7 S 1 83 (4) [1869].

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 83(4) - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. 19 mai 1869
        1 vue - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Dans le secteur d'Héréville.

        Dimensions : 31 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 84 - Fixation des largeurs. 1855-1860
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 85 - Curages. 1817-1939
      1 vue - Curages. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Il s'agit des réclamations des riverains, des dates d'exécution de curage et des baux d'entretien. A noter : ordonnance royale du 18 septembre 1822.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 86 - Installation des déversoirs (1843). Bornage des berges lié aux remous provoqués par les usines (1855). 1843, 1855
        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 87 - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d'usines. 1806-1831
        1 vue - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d\'usines. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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