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Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)

Présentation des notices

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  • 4 Q 5 128 - 549 - Répertoire des formalités hypothécaires. 1901-1955
    Contenu :

    Chaque volume est subdivisé en cases numérotées en continu sur double page et respectant un ordre chronologique. Chaque case donne les informations suivantes : sur la page de gauche, numéros du ... Ouvrir le détail

    Mode de classement :

    Classement par ordre d'arrivée des personnes physiques et morales

    Importance matérielle : 422 registres
    Sujet : publicité foncière
    Lieu :
    Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Coubron (Seine-Saint-Denis, France) / Gagny (Seine-Saint-Denis, France) / Gournay-sur-Marne (Seine-Saint- ... Ouvrir le détail
    Type de document : répertoire
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Conservation des hypothèques (Pontoise, deuxième bureau)

    • 4 Q 5 394 - Volume 267. 1901-1955
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : publicité foncière
      Lieu :
      Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Coubron (Seine-Saint-Denis, France) / Gagny (Seine-Saint-Denis, France) / Gournay-sur-Marne (Seine-Saint- ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Conservation des hypothèques (Pontoise, deuxième bureau)