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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 795 - 803 - Sommiers. 1893-1967
    Notes :

    Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
    Type de document : sommier
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 803 - Opérations particulières sur l'impôt de solidarité nationale, les indemnités pour loyers non majorés, les concessions d'eau, ... (registre n° 4). 10 juillet 1942-8 octobre 1948
      Contenu :

      Avec table alphabétique des personnes physiques à la fin du registre.

      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : impôt sur la fortune / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement