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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 228 à 232, 235 à 276, 278 à 280, 675 à 768, 1094 à 1126 - Instruments de recherche. 1773-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 276 à 280, 698 à 707 - Baux. 1783-1958
      Sujet : loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : bail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 276 - Baux de toute nature des biens appartenant aux laïcs : table alphabétique. 1783-1813
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement