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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 228 à 232, 235 à 276, 278 à 280, 675 à 768, 1094 à 1126 - Instruments de recherche. 1773-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 228 à 232 - Testaments : tables alphabétiques. 1773-1870
      Notes :

      Les tables des testaments fusionnent en 1824 avec les tables des donations pour devenir la table des testaments, donations et dispositions éventuelles. En 1866 ces tables sont supprimées et...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte authentique, table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 228 à 229 - Testaments et codicilles. 1773-1824
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : la date du testament, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les nom, prénom, qualité et domicile du testateur, l'identité des héritiers et la date du...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 228 - 1773-1819. 1773-1819
          43 vues  - 1773-1819. (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 229 - 1805-1824. 1805-1824
          39 vues  - 1805-1824. (ouvre la visionneuse)

          39 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 230 à 232 - Testaments, donations et codicilles enregistrés. 1820-1839, 1859-1870
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du testateur, l'identité des héritiers, la nature et l'objet des institutions et legs, le nom du notaire, les dates du...

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        Notes :

        Voir pour la période antérieure 1777-1819 le contrôle des actes sous la cote C 671.

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 230 - 1820-1823. 1820-1823
          40 vues  - 1820-1823. (ouvre la visionneuse)

          40 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 231 - 1817-1839. 1817-1839
          163 vues  - 1817-1839. (ouvre la visionneuse)

          163 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 232 - 1859-1870. 1859-1870
          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement