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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 138, 171 à 216, 223 à 227, 464 à 647, 921 à 998, 1185 - Déclarations de successions : enregistrement. an II-1970
      Contenu :

      Les registres et classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,....), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

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      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu’il a...

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      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 138, 171 à 216, 223 à 227, 464 à 639, 921 à 998, 1185 - Successions principales. an II-1970
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 104 registres, 203 classeurs
        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu’il a...

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        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 989 - 2 novembre 1967-24 avril 1968 (volume n° 194). 2 novembre 1967-24 avril 1968
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 990 - 2 mai-14 octobre 1968 (volume n° 195). 2 mai-14 octobre 1968
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 991 - 16 octobre 1968-8 janvier 1969 (volume n° 196). 16 octobre 1968-8 janvier 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 992 - 10 janvier-7 mai 1969 (volume n° 197). 10 janvier-7 mai 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 993 - 8 mai-7 août 1969 (volume n° 198). 8 mai-7 août 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 994 - 7 août-24 décembre 1969 (volume n° 199). 7 août-24 décembre 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 995 - 7 janvier-7 avril 1970 (volume n° 200). 7 janvier-7 avril 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 996 - 7 avril-28 mai 1970 (volume n° 201). 7 avril-28 mai 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 997 - 4 Juin-16 octobre 1970 (volume n° 202). 4 Juin-16 octobre 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          A partir de juin 1970, le bureau de Beaumont-sur-Oise a disparu remplacé par le centre des Impôts de Pontoise-Est.

          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 998 - 16 octobre-29 décembre 1970 (volume n° 203). 16 octobre-29 décembre 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 640 à 647 - Successions extérieures. 1901-1921
        Contenu :

        Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 8 classeurs
        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 640 - 10 août 1901-17 juin 1903 (volume n° 1). 10 août 1901-17 juin 1903
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 641 - 15 juin 1903-12 mai 1905 (volume n° 2). 15 juin 1903-12 mai 1905
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 642 - 12 mai 1905-4 décembre 1907 (volume n° 3). 12 mai 1905-4 décembre 1907
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 643 - 4 décembre 1907-20 janvier 1910 (volume n° 4). 4 décembre 1907-20 janvier 1910
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 644 - 20 janvier 1910-25 mars 1912 (volume n° 5). 20 janvier 1910-25 mars 1912
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 645 - 25 mars 1912-13 janvier 1915 (volume n° 6). 25 mars 1912-13 janvier 1915
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 646 - 6 février 1915-20 novembre 1918 (volume n° 7). 6 février 1915-20 novembre 1918
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 647 - 10 juillet 1919-20 décembre 1921 (volume n° 8). 10 juillet 1919-20 décembre 1921
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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