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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 137, 233 à 234 - Actes judiciaires. an V-an VII, 1807-1811
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : le nom du tribunal, les noms des parties, les dates de jugement, d'expédition et d'enregistrement.

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Importance matérielle : 3 registres
      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : justice / enregistrement judiciaire / enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 137 - 17 thermidor an V-22 brumaire an VII (volume n° 1). 17 thermidor an V-22 brumaire an VII
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / justice / enregistrement judiciaire
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 233 - 5 mars 1807-8 février 1809 (volume n° 2). 5 mars 1807-8 février 1809
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Ce registre a été numéroté en « 2 ». Cela signifie que cette numérotation a été faite après la disparition des registres pour l'an VII à 1807.

        Sujet : enregistrement / justice / enregistrement judiciaire
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 234 - 8 février 1809-1er janvier 1811 (volume n° 3). 8 février 1809-1 janvier 1811
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / justice / enregistrement judiciaire
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement