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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463, 648 à 674, 917 à 920, 999 à 1093, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 917 à 920, 999 à 1093 - Ventes et baux : actes déposés. 1919-1932, 1934-1969
        Contenu :

        Les liasses comportent essentiellement des actes sous seing privé, des baux de location et des cessions de fonds de commerce.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Les dates citées sont celles de l'enregistrement et non de la rédaction d'acte.

        Sujet : commerce / fonds de commerce / enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, contrat de vente, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 917 à 920 - Mutation de fonds de commerce ou de clientèle : actes déposés. 1950-1955
          Contenu :

          Chaque feuille renseigne sur : le nom du notaire, les dates de l'acte et de l'enregistrement, la nature de mutation, les noms du vendeur et de l'acquéreur, la description et l'adresse du fonds de ... Ouvrir le détail

          Mode de classement :

          Classement chronologique

          Sujet : enregistrement / commerce / fonds de commerce
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail, contrat de vente
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 920 - 7 janvier-24 décembre 1955 (volume n° 142). 7 janvier-24 décembre 1955
            Importance matérielle : 1 classeur
            Sujet : enregistrement / commerce / fonds de commerce
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : acte sous seing privé, bail, contrat de vente
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement